-
Législation |
Royaume-Uni
|
2013
(2020)
Mot clé:
Législation de base, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Pêche continentale, Aquaculture, Mariculture, Crustacés, Contrat/accord, Biosécurité, Espèces exotiques, Maladie des poissons, Monitorage, Autorisation de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Périodes, Quarantaine, Mise en application, Infractions/sanctions, Santé des animaux, Animaux aquatiques, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Île de Man (RU)
|
1993
(2020)
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Pollution de la mer, Législation de base, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bahamas
|
2020
Mot clé:
Santé des animaux, Aquaculture, Pêche artisanale, Autorisation/permis, Biodiversité, Certification, Gestion communautaire, Mise en application, Coopérative/organisation de producteurs, Collecte de données/déclarations, EIA, Maladie des poissons, Produits de la pêche, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Loi-cadre, Organisme génétiquement modifié (OGM), Port, Haute mer, Inspection, Institution, Commerce intérieur, Commerce international, Débarquement, Pêche maritime, Zones marines protégées, Zone marine, Monitorage, Pêche non-commerciale, Infractions/sanctions, Principe de précaution, Zone de pêche protégée, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Participation du public, Enregistrement, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Emploi rural, Périodes, Fonds spécial, Utilisation durable, Mer territoriale, Transbordement, Médicaments, Sécurité alimentaire, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Royalties/redevances, Protection de l’environnement, Participation du public, Développement durable, Autorisation/permis, Protection du consommateur, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belize
|
1999
(2020)
Mot clé:
Institution, Collectivité locale, Collecte de données/déclarations, Redevances pour les eaux, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2020
Mot clé:
Pesticides, Engrais/nutriments, Normes environnementales, Santé publique, Certification, Enregistrement, Accès-à-l'information, Commerce international, Normes, Protection de l’environnement, Traçabilité/traçage du produit, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ghana
|
2020
Mot clé:
Monitorage, Fraude, Procédures judiciaires/procédures administratives, Fonds spécial, Financement, Contrat/accord, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2020
Mot clé:
Éducation, Tourisme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2020
Mot clé:
Législation de base, Bassin/captage/bassin versant, Biodiversité, Développement durable, Utilisation durable, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Aire protégée, Protection de l’environnement, Monitorage, Institution, Inspection, Infractions/sanctions, Préservation de l'écosystème, Risques, Eaux continentales, Planification territoriale, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Priorités, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2020
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage, Biodiversité, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Recherche, Éducation, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Türkiye
|
2020
Mot clé:
Institution, Protection de l’environnement, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1998
(2020)
Mot clé:
Ouvrages, Eaux souterraines, Politique/planification, Équipement, Redevances pour les eaux, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ghana
|
2020
Mot clé:
Terrains agricoles, Cultures/pâtures, Prescription acquisitive/usucapion, Autorisation/permis, Contrat/accord, Mise en application, Propriété, Gestion communautaire, Expropriation, Exploitation agricole, Héritage, Participation du public, Droits traditionnels/droits coutumiers, Transfert, Droits acquis/droits préexistants, Développement agricole, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Genre, Gouvernance, Peuples autochtones, Infractions/sanctions, Utilisation durable, Bois, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion intégrée, Commission foncière, Régime foncier, Droits de propriété, Terres publiques, Cadastre/enregistrement des terres, Planification territoriale, Enregistrement, Location, Loi-cadre, Propriété commune, Propriété étrangère, Évaluation foncière, Terres privées, Relevés/plans, Exploitation minière, Droits d'utilisation de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Province chinoise de Taïwan
|
2002
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Émissions, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2020
Mot clé:
Développement agricole, Mesures financières agricoles, Subvention/incitation, Fonds spécial
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
2020
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Risques, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ouganda
|
2020
Mot clé:
Autorisation/permis, Législation de base, Biosécurité, Eaux usées/déversement, EIA, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Eaux continentales, Inspection, Infractions/sanctions, Pollution par les hydrocarbures, Pesticides, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Santé publique, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Pollution du sol/qualité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ouganda
|
2020
Mot clé:
Éco-audit, EIA, Infractions/sanctions, Biodiversité, Changement de climat, Préservation de l'écosystème, Émissions, Planification environnementale, Inspection, Planification territoriale, Responsabilité/indemnisation, Monitorage, Protection de l’environnement, Santé publique, Politique/planification, Risques, Évaluation des ressources/des dommages, Évaluation/gestion des risques, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Roumanie
|
2019
(2020)
Mot clé:
Législation de base, Aliments pour animaux, Production animale, Santé des animaux, Reproduction des animaux, Livre généalogique, Hygiène/procédures sanitaires, Ressources génétiques, Normes, Protection des animaux, Apiculture/sériciculture, Bovins, Ovins/caprins, Porcins, Cheval, Volaille, Pâturage, Enregistrement, Autorisation/permis, Transport/dépôt, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1991
(2020)
Mot clé:
Législation de base, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Pêche étrangère, Navire de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Droits traditionnels/droits coutumiers, Allocation/quota, Enregistrement, Recherche, Droit d'accès, Haute mer, Concession, Accord sous-national, Mise en application, Commerce international, Pêche non-commerciale, Infractions/sanctions, Poissons cartilagineux, Autorisation de pêche, Gestion intégrée, Biodiversité, Autorisation/permis, Zone marine, Plateau continental
Source: FAO,
FAOLEX