-
Législation |
Canada
|
1971
(2021)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Gaz naturel, Hydrocarbures, Inspection, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Singapour
|
1999
(2021)
Mot clé:
Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Égouts, Drainage/assèchement, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Eau à usage industriel, Inspection, Responsabilité/indemnisation, Déchets organiques, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Ouvrages, Forage de puits/puits, Certification, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Zimbabwe
|
2013
(2021)
Mot clé:
Développement agricole, Terrains agricoles, Patrimoine culturel, Droits économiques, sociaux et culturels, Équité, Droits acquis/droits préexistants, Expropriation, Sécurité alimentaire, Genre, Santé publique, Réforme agraire, Collectivité locale, Eau potable, Protection de l’environnement, Participation du public, Droit à un environnement propre/sain, Droit à l'alimentation, Développement durable, Droits traditionnels/droits coutumiers, Droits de l'homme, Politique/planification, Gouvernance, Accès-à-la-justice, Droits de propriété, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Régime foncier, Institution, Droit à l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2013
(2021)
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Mise en application, Lutte contre la pollution, EIA, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1938
(2021)
Mot clé:
Législation de base, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Emballage/étiquetage, Additifs alimentaires, Résidus, Limite maximum de résidu, Normes, Enregistrement, Inspection, Traçabilité/traçage du produit, Produits alimentaires traités, HACCP, Produits de la pêche, Fraude, Mise en application, Infractions/sanctions, Pesticides, Santé des animaux, Aliments pour animaux, Médicaments
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sainte-Hélène (RU)
|
2016
(2021)
Mot clé:
Loi-cadre, Préservation de l'écosystème, Institution, Politique/planification, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Autorisation de pêche, Pêche étrangère, Autorisation/permis, Planification territoriale, Contrat/accord, Pollution par les hydrocarbures, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Risques, Développement durable, Pollution des eaux douces, Législation de base, Gestion/conservation, Biodiversité, Aire protégée, Parcs nationaux, Espèces menacées, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse, Protection des espèces, Espèces exotiques, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Türkiye
|
2021
Mot clé:
Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Pâturage, Monitorage, Protection de l’environnement, Planification environnementale, Protection des espèces, Développement durable, Utilisation durable, Aire protégée, Politique/planification, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Türkiye
|
2021
Mot clé:
Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Pâturage, Monitorage, Protection de l’environnement, Planification environnementale, Zone de montagne, Parcs nationaux, Protection des espèces, Développement durable, Utilisation durable, Aire protégée, Politique/planification, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2021
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Collecte de données/déclarations, Gouvernance, Institution, Questions de procédures, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Certification, Gestion des zones côtières, Fonds marins, Aire marine, Pollution de la mer, Exploitation minière, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Recherche, Subvention/incitation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2021
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Poissons marins, Volume admissible de captures, Engins de pêche/méthodes de pêche, Prises accessoires, Transbordement, Collecte de données/déclarations, Produits de la pêche, Autorisation de pêche, Navire de pêche, Inspection, Débarquement, Monitorage, Traitement post-récolte, Protection des espèces, Re-empoissonnement/repeuplement, Périodes, Pêche non-commerciale, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Île de Man (RU)
|
2021
Mot clé:
Changement de climat, Bioénergie, Biocarburant, Biotechnologie, Émissions, Échange de droits d'émission, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Équité, Relations internationales/coopération, Monitorage, Infractions/sanctions, Politique/planification, Santé publique, Énergie renouvelable, Normes, Développement durable, Protection de l’environnement, Prévention des déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2021
Mot clé:
Gouvernance, Institution, Patrimoine culturel, Éducation, Énergie renouvelable, Animaux aquatiques, Mise en application, Gestion et conservation des pêches, Peuples autochtones, Commerce intérieur, Relations internationales/coopération, Pêche maritime, Zones marines protégées, Re-empoissonnement/repeuplement, Protection sociale, Accord sous-national, Utilisation durable, Mer territoriale, Commerce d'espèces, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Sécurité alimentaire, Forêt privée, Régime foncier, Terres privées, Droits de propriété, Terres publiques, Droits acquis/droits préexistants, Changement de climat, Préservation de l'écosystème, Espèces migratoires, Gibier, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1986
(2021)
Mot clé:
Oiseaux, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Expropriation, Relations internationales/coopération, Inventaire, Espèces migratoires, Politique/planification, Zones humides, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2005
(2021)
Mot clé:
Planification territoriale, Planification environnementale, Politique/planification, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Cambodge
|
2021
Mot clé:
Législation de base, Commerce international, Autorisation/permis, Financement, Régime foncier, Subvention/incitation, Institution, Règlement des différends, Gouvernance, Procédures judiciaires/procédures administratives, Commerce/industrie/sociétés, Propriété étrangère
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belize
|
2021
Mot clé:
Commerce/industrie/sociétés, Certification, Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Transformation/manutention, Protection de l’environnement, Santé publique, Collecte de données/déclarations, Évaluation/gestion des risques, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2021
Mot clé:
Pêche artisanale, Collecte de données/déclarations, ZEE-Zone Economique Exclusive, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Inspection, Pêche maritime, Poissons marins, Espèces migratoires, Monitorage, Principe de précaution, Protection des espèces, Recherche, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
République-Unie de Tanzanie
|
2021
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Biodiversité, Commerce/industrie/sociétés, Gestion/conservation, Politique/planification, Questions de procédures, Protection de l'habitat, Royalties/redevances, Concession
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1974
(2021)
Mot clé:
Autorisation/permis, Espèces menacées, Mammifères marins, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Transport/dépôt, Produits de la chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
2017
(2021)
Mot clé:
Gaz naturel, Hydrocarbures, Loi-cadre, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Institution, Allocation/quota, Zone de conservation des eaux, Autorisation/permis, Priorités, Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Équipement, Collecte de données/déclarations, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Eaux souterraines, Bassin/captage/bassin versant, Prélèvement d'eau, Forage de puits/puits, Égouts, Ouvrages, Utilisation durable, Développement durable, Commerce/industrie/sociétés, Lutte contre la pollution, Zones humides, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX