-
Législation |
Papouasie-Nouvelle-Guinée
|
1995
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Bois, Coupe de bois/exploitation forestière, Sous-produits forestiers, Autorisation/permis, Questions de procédures, Taxe/impôt, Contrat/accord, Institution, Planification territoriale, Terrains agricoles, Propriété
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
1995
Mot clé:
Législation de base, Minéraux, Exploitation minière, Droit d'accès, Concession, Exploration, ZEE-Zone Economique Exclusive, EIA, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Royalties/redevances, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Taxe/impôt, Restrictions à l'utilisation, Zonage, Autorisation/permis, Peuples autochtones, Zone marine, Politique/planification, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
1995
Mot clé:
EIA, Certification, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Trinité-et-Tobago
|
1995
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution sonore (de l'environnement), Qualité de l'air/pollution de l'air, Institution, EIA, Pollution des eaux douces, Planification environnementale, Fonds spécial, Inspection, Cour/tribunaux, Politique/planification, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Érythrée
|
1995
Mot clé:
Régime foncier, Exploitation minière, Institution, Autorisation/permis, Minéraux, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1995
Mot clé:
Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Mise en application, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Paraguay
|
1995
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion forestière/conservation des forêts, Institution, Boisement/reboisement, Érosion, Conservation du sol/amélioration du sol, Aire protégée, Zone de montagne, Fonds spécial, Service forestier/agents forestiers, Forêt privée, Forêt publique, Recherche, Normes environnementales, Monitorage, Peuples autochtones, Normes, Protection de l’environnement, Zone de conservation des eaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Mongolie
|
1995
Mot clé:
Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Bois, Sous-produits forestiers, Classement/déclassement, Aire protégée, Feux de forêts, Boisement/reboisement, Coupe de bois/exploitation forestière, Infractions/sanctions, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovaquie
|
1993
(1995)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Gestion des déchets, Éco-audit, Certification, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1995
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Corail, Animaux aquatiques, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Mammifères marins, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
1995
Mot clé:
EIA, Lutte contre la pollution, Inspection, Collecte de données/déclarations, Planification environnementale, Planification territoriale, Monitorage, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Restrictions à l'utilisation, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Chiang Rai
|
Mot clé:
Institution de bassin, Préservation de l'écosystème, Effet transfrontière, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Navigation, Production d'énergie hydroélectrique, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Développement durable, Règlement des différends
Source:
IUCN (ID: TRE-001223)
-
Législation |
Albanie
|
1995
Mot clé:
Législation de base, Pêche maritime, Pêche continentale, Institution, Enregistrement, Pêche étrangère, Aquaculture, Mariculture, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche non-commerciale, Mise en application, Inspection, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Canada
|
1995
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Contrat/accord
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Mongolie
|
1995
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Institution, Autorisation/permis, Eaux continentales, Enregistrement, Droits d'utilisation de l'eau, Collecte de données/déclarations, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Eau à usage industriel, Pollution des eaux douces, Inspection, Procédures judiciaires/procédures administratives, Effet transfrontière, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Türkiye
|
1995
Mot clé:
Fonds spécial, Gestion forestière/conservation des forêts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kirghistan
|
1995
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Viande, Normes, Certification, Traçabilité/traçage du produit
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
1995
Mot clé:
Institution, Pêche continentale, Pêche maritime, Politique/planification, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
1995
Mot clé:
Aire protégée, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement, Minéraux, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1995
Mot clé:
Planification environnementale, Politique/planification, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Déchets solides, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX