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Législation |
Fédération de Russie
|
1998
(2006)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Éco-audit, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Législation de base, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
1998
(2012)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Éco-audit, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1998
(2014)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Éco-audit, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Législation de base, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2007
(2015)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Monitorage, Éco-audit, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Législation de base, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kirghistan
|
1997
Mot clé:
Cultures/pâtures, Engrais/nutriments, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
|
2003
Mot clé:
Tourisme, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Pollution du sol/qualité, Pollution par les hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Éducation, EIA, Planification environnementale, Éco-audit, Aire protégée, Forêt de protection, Restrictions à l'utilisation, Mise en application, Inspection, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Normes de qualité de l'eau, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2017
Mot clé:
Recherche, Autorisation/permis, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Albanie
|
2013
Mot clé:
Planification environnementale, Normes environnementales, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Infractions/sanctions, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Émirats arabes unis
|
1996
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Recherche, Espèces menacées, Ranch/reproduction en captivité, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
Liu N.
Dans: Legal Regimes for Environmental Protection. Governance for Climate Change and Ocean Resources
| p. 49-69
| Leiden, The Netherlands
| 2015
Littérature
| Chine
Mot clé:
Politique/planification, Énergie renouvelable, Changement de climat
Source:
IUCN (ID: ANA-090423)
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Jurisprudence |
|
Chine
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
Macédoine du Nord
|
2008
Mot clé:
Classement/déclassement, Pollution sonore (de l'environnement), Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
Bonyhady T.(ed)
Éditeur: Federation Press
| Sydney, Australia
| 1992
Littérature
| Australie
Mot clé:
Description complète, Infractions/sanctions, Droits de propriété, Droit constitutionnel
Source:
IUCN (ID: MON-050407)
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Législation |
Bosnie-Herzégovine
|
2012
Mot clé:
Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Sudáfrica
|
2004
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Prévention des risques biotechnologiques, Biosécurité, Peuples autochtones, Législation de base, Biodiversité, Collecte de données/déclarations, Politique/planification, Éducation, Faune sauvage, Flore sauvage, Ressources génétiques, Organisme génétiquement modifié (OGM), Institution, Inventaire, Gestion/conservation, Monitorage, Protection de l'habitat, Recherche, Fonds spécial, Droits traditionnels/droits coutumiers, Restrictions à l'utilisation, Produits de la chasse, Espèces menacées, Animal dangereux/animal nocif, Biotechnologie, Mise en application, Infractions/sanctions, Accès et partage des avantages, Protection des espèces, Commerce d'espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
1982
(2023)
Mot clé:
Pollution de la mer, Législation de base, Zone marine, Gestion des zones côtières, Planification environnementale, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1997
(1998)
Mot clé:
Apiculture/sériciculture, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Certification, Fraude, Transformation/manutention, Ressources génétiques, Enregistrement, Production animale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Myanmar
|
2015
Mot clé:
Émissions, Lutte contre la pollution, EIA, Biodiversité, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
|
2000
Mot clé:
Loi-cadre, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Recherche, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Exploitation minière, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Droits d'utilisation de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Nigéria
|
2009
Mot clé:
Prévention des risques biotechnologiques, Planification environnementale, Normes environnementales, EIA, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Terres privées, Conservation du sol/amélioration du sol, Inondation, Pollution des eaux douces, Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Zones humides, Bassin/captage/bassin versant, Développement durable, Érosion, Eaux continentales, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX