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Législation |
Zimbabwe
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2002
(2005)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Législation de base, Monitorage, Éco-audit, Cour/tribunaux, Enregistrement, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Système d'alerte précoce, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, EIA, Risques, Fonds spécial, Mise en application, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel, Politique/planification, Planification territoriale, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Expropriation, Mauvaises herbes, Espèces exotiques, Pesticides, Biodiversité, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Zones humides, Bassin/captage/bassin versant, Préservation de l'écosystème, Conservation ex situ, Protection de l'habitat, Ressources génétiques, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2003
(2008)
Mot clé:
Crédit, Subvention/incitation, Financement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Portugal
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2010
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
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2001
Mot clé:
Bois de chauffe
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Trinité-et-Tobago
|
1995
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution sonore (de l'environnement), Qualité de l'air/pollution de l'air, Institution, EIA, Pollution des eaux douces, Planification environnementale, Fonds spécial, Inspection, Cour/tribunaux, Politique/planification, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2010
Mot clé:
Couche d'ozone, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Transport/dépôt, Pollution de la mer, Exploitation minière, Gaz naturel, Hydrocarbures, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2006
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, EIA, Mise en application, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Élimination de déchets, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Géorgie
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1999
(2016)
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Responsabilité/indemnisation, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution, Droits de l'homme, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Santé publique, Substances dangereuses, Participation du public, Organisation internationale, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Droit à un environnement propre/sain, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Italie
|
2007
(2023)
Mot clé:
Développement agricole, Terrains agricoles, Subvention/incitation, Bassin/captage/bassin versant, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Ressources génétiques, Zone de montagne, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Santé publique, Forêt récréative, Développement durable, Autorisation/permis, Agro-foresterie, Agents de lutte biologique, Monitorage, Parcs nationaux, Relevés/plans, Utilisation durable, Aire protégée, Forêt privée, Forêt publique, Planification territoriale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Eaux continentales, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
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États-Unis d'Amérique
|
Mot clé:
Zones humides, Planification territoriale
Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
Papouasie-Nouvelle-Guinée
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1978
(2006)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Institution, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Commerce international, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Enregistrement, Inspection, Infractions/sanctions, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kazakhstan
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2007
Mot clé:
Loi-cadre, Éco-audit, Changement de climat, Couche d'ozone, Émissions, Lutte contre la pollution, Risques, Droits/redevances relatives à l'environnement, Prévention des déchets, Responsabilité/indemnisation, Autorisation/permis, Monitorage, Éducation, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
|
2021
Mot clé:
Aquaculture, Autorisation/permis, Certification, Eaux usées/déversement, Planification environnementale, Engrais/nutriments, Pollution des eaux douces, Inspection, Gestion intégrée, Monitorage, Infractions/sanctions, Pesticides, Politique/planification, Priorités, Protection de l’environnement, Eaux superficielles, Développement durable, Utilisation durable, Lutte contre la pollution, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
|
2018
Mot clé:
Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Poissons d'eau douce, Procédures judiciaires/procédures administratives, Engins de pêche/méthodes de pêche
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bosnie-Herzégovine
|
2003
(2010)
Mot clé:
Risques, Évaluation/gestion des risques, Politique/planification, Participation du public, Santé publique, Inspection, Infractions/sanctions, Financement, Collectivité locale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bélarus
|
1997
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
Sands P.
Dans: Environmental law, the economy, and sustainable development
| 369 - 409; 41 p.
Éditeur: Press Syndicate University of Cambridge
| Cambridge, UK
| 2000
Littérature
| International
Mot clé:
Développement durable, Description complète, Relations internationales/coopération
Source:
IUCN (ID: ANA-065883)
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Législation |
Zambie
|
2000
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Commerce international, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chypre
|
2001
Mot clé:
EIA, Législation de base, Autorisation/permis, Planification environnementale, Normes environnementales, Terrains urbains, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suisse
|
1996
(2009)
Mot clé:
Législation de base, Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Poissons d'eau douce, Crustacés, Concession, Institution, Fonds spécial, Règlement des différends, Zone de pêche protégée, Périodes, Taille, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Animaux aquatiques, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX