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Législation |
Fédération de Russie
|
2005
(2012)
Mot clé:
Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Aire protégée, Monitorage, Éducation, Lutte contre la pollution, Principe pollueur-payeur, Développement durable, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kirghistan
|
1991
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Substances dangereuses, Législation de base, Érosion, EIA, Règlement des différends, Responsabilité/indemnisation, Éducation, Risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
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1992
(2015)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Planification environnementale, Enregistrement, Lutte contre la pollution, Fonds spécial, Responsabilité/indemnisation, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2002
(2021)
Mot clé:
Loi-cadre, EIA, Éco-audit, Risques, Normes environnementales, Aire protégée, Biodiversité, Patrimoine culturel, Monitorage, Inspection, Recherche, Éducation, Préservation de l'écosystème, Règlement des différends, Gestion des déchets, Peuples autochtones, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Développement durable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2004
Mot clé:
Législation de base, EIA, Éco-audit, Risques, Aire protégée, Couche d'ozone, Pollution du sol/qualité, Droits/redevances relatives à l'environnement, Certification, Éducation, Préservation de l'écosystème, Règlement des différends, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2003
Mot clé:
Législation de base, EIA, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Éco-audit, Monitorage, Responsabilité/indemnisation, Lutte contre la pollution, Biodiversité, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tadjikistan
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1993
(2007)
Mot clé:
Législation de base, Risques, Éducation, Éco-audit, Normes environnementales, Aire protégée, Mise en application, Infractions/sanctions, Règlement des différends, Procédures judiciaires/procédures administratives, Responsabilité/indemnisation, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Azerbaidjan
|
1999
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Institution, Risques, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, EIA, Protection de l’environnement, Certification, Éco-audit, Utilisation durable, Biodiversité, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Liban
|
2002
Mot clé:
Protection de l’environnement, Biodiversité, Désertification, Risques, Loi-cadre, Planification environnementale, Institution, Lutte contre la pollution, Fonds spécial, EIA, Pollution de la mer, Préservation de l'écosystème, Substances dangereuses, Infractions/sanctions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Responsabilité/indemnisation, Gestion intégrée, Tourisme, Politique/planification, Aire marine, Pollution du sol/qualité, Érosion, Terrains agricoles, Autorisation/permis, Déchets dangereux, Mer territoriale, Santé publique, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Zones humides, Parcs nationaux, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2007
(2008)
Mot clé:
Planification environnementale, Émissions, Normes environnementales, Accès-à-l'information, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Développement durable, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2009
(2013)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Faune sauvage, Flore sauvage, Ressources génétiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Accès-à-l'information, Peuples autochtones, Patrimoine culturel, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2007
(2009)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Éco-audit, Participation du public, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Éducation, Développement durable, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2003
(2007)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Monitorage, Accès-à-l'information, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2004
(2009)
Mot clé:
EIA, Droits de l'homme, Droits/redevances relatives à l'environnement, Accès-à-l'information, Monitorage, Infractions/sanctions, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2003
(2012)
Mot clé:
Planification environnementale, Monitorage, Éducation, Mise en application, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2009
Mot clé:
Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Certification, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Principe pollueur-payeur, Planification environnementale, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2002
(2008)
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Monitorage, Éducation, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2005
(2009)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX