-
Législation |
Éthiopie
|
1994
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Remise en état des sols, Exploitation minière, Exploration, Minéraux, EIA, Règlement des différends, Autorisation/permis, Prélèvement d'eau, Eaux thermales et médicinales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Inde
|
1994
Mot clé:
Collectivité locale, Gouvernance, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Forage de puits/puits, Irrigation, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belize
|
1994
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement, Coupe de bois/exploitation forestière, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Régime foncier, Remise en état des sols, Exploitation minière, Exploration, Autorisation/permis, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Eaux usées/déversement, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Belize
|
1994
Mot clé:
Coupe de bois/exploitation forestière, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Régime foncier, Remise en état des sols, Minéraux, Exploitation minière, Enregistrement, Normes environnementales, Autorisation/permis, Normes, Protection de l’environnement, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1994
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Poissons marins, Crustacés, Gouvernance, Animaux aquatiques, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
1994
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Contrat/accord, Forêt de protection, Gestion communautaire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
1994
Mot clé:
Institution, Normes environnementales, Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol, Normes, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Associations d'usagers de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Inde
|
1994
Mot clé:
Collectivité locale, Gouvernance, Genre, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Forage de puits/puits, Irrigation, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1994
Mot clé:
Protection des végétaux, Pesticides, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
Nationale - cour supérieure
|
Hongrie
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1994
Mot clé:
Espèces menacées, Produits de la chasse, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Cambodge
|
1994
Mot clé:
Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Droit d'usage, Restrictions à l'utilisation, Patrimoine culturel, Gestion/conservation, Aire protégée, Zonage, Tourisme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kirghistan
|
1994
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Protection de l'habitat, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lituanie
|
1994
Mot clé:
Institution, Gouvernance, Protection sociale, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
1994
Mot clé:
Aire protégée, Monitorage, Parcs nationaux, Patrimoine culturel, Minéraux, Biodiversité, Gestion/conservation, Restrictions à l'utilisation, Classement/déclassement, Enregistrement, Espèces menacées, Responsabilité/indemnisation, Recherche, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Myanmar
|
1994
Mot clé:
Législation de base, Gestion/conservation, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Aire protégée, Infractions/sanctions, Mise en application, Espèces migratoires, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Flore sauvage, Faune sauvage, Autorisation/permis de chasse, Autorisation/permis, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Oslo
|
Mot clé:
Pollution de l'air à longue distance, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Monitorage, Transfert de technologie, Effet transfrontière, Lutte contre la pollution, Pollution atmosphérique (sources fixes), Éducation, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Hydrocarbures
Source:
IUCN (ID: TRE-001194)
-
Législation |
Azerbaidjan
|
1994
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Viande, Lait/produits laitiers, Santé des animaux, Reproduction des animaux, Parasites/maladies, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Qatar
|
1994
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Comores
|
1994
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Loi-cadre, Législation de base, Protection de l’environnement, Institution, Planification environnementale, EIA, Conservation du sol/amélioration du sol, Aire marine, Aire protégée, Fonds spécial, Risques, Gestion des déchets, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Utilisation durable, Pollution des eaux douces, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX