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Législation |
Brésil
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2015
Mot clé:
Planification environnementale, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Recherche, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Portugal
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2010
Mot clé:
Pollution de la mer, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Monitorage, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Singapour
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1999
(2008)
Mot clé:
Pollution sonore (de l'environnement)
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bahamas
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2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Responsabilité/indemnisation, Risques, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Planification environnementale, Politique/planification, Exploitation minière, Hydrocarbures, Exploration, Autorisation/permis, Protection de l'habitat, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Allemagne
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1990
(2021)
Mot clé:
Législation de base, EIA, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Exploitation minière, Droit à un environnement propre/sain, Évaluation/gestion des risques, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2006
Mot clé:
Biodiversité, Planification environnementale, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Lutte contre la pollution, Développement durable, Peuples autochtones, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Développement agricole, Gestion/conservation, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Grèce
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1986
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Aire protégée, Conservation du sol/amélioration du sol, Élimination de déchets, EIA, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lituanie
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1997
(2022)
Mot clé:
Pollution de la mer, Zone marine, Port, Gestion des zones côtières, Principe de précaution, Mise en application, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Législation de base, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mer territoriale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2022
Mot clé:
Autorisation/permis, Normes environnementales, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Navigation, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2020
Mot clé:
Planification environnementale, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Recherche, Procédures judiciaires/procédures administratives, Exploitation minière, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Sudáfrica
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1975
(2003)
Mot clé:
Pêche continentale, Espèces exotiques, Commerce international, Institution, Aire protégée, Droits de chasse, Chasse/capture, Espèces menacées, Animal dangereux/animal nocif, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Canada
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2009
(2019)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Mise en application, Infractions/sanctions, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Arménie
|
2018
Mot clé:
Institution, Éco-audit, Fonds spécial, Monitorage, EIA, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Exploration, Exploitation minière
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
|
2020
Mot clé:
Radiation, Exploitation minière, Monitorage, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2002
Mot clé:
Mise en application, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2016
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Financement, Lutte contre la pollution, Forêt de protection, Transport/dépôt, Autorisation/permis, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Géorgie
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2021
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Biodiversité, Responsabilité/indemnisation, Mise en application, Évaluation des ressources/des dommages, Règlement des différends, Normes environnementales, Financement, Infractions/sanctions, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Normes, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kazakhstan
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2002
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kazakhstan
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1997
Mot clé:
Normes environnementales, Radiation, Collecte de données/déclarations, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Estonie
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1998
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Chasse/capture, Droits de chasse, Protection de l'habitat, Produits de la chasse, Biodiversité, Détention d'animaux vivants, Éducation, Marquage/identificacion, Santé publique, Recherche
Source: FAO,
FAOLEX