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Législation |
Chine
|
2009
Mot clé:
Pollution de la mer, Monitorage, Normes environnementales, Collecte de données/déclarations, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Traité |
Multilatéral
|
Ashgabat
|
Mot clé:
Érosion, Accès-à-l'information, Développement durable, Zone de montagne, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Principe de précaution, Utilisation durable, Participation du public, Indicateurs environnementaux, Élimination de déchets, Conservation du sol/amélioration du sol, ICP-information et consentement préalables, Relations internationales/coopération, Principe pollueur-payeur, Accord international-texte, Gestion/conservation, Biodiversité, Effet transfrontière, Planification environnementale, Monitorage, Qualité de l'air/pollution de l'air, EIA, Recherche, Collecte de données/déclarations
Source:
IUCN (ID: TRE-143806)
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Législation |
Sri Lanka
|
1980
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Planification environnementale, Normes environnementales, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Monitorage, Recherche, Éducation, EIA, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Développement durable, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suède
|
1998
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Institution, Lutte contre la pollution, EIA, Accès-à-l'information, Terrains agricoles, Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Planification environnementale, Organisme génétiquement modifié (OGM), Normes environnementales, Inspection, Principe pollueur-payeur, Mise en application, Infractions/sanctions, Remise en état des sols, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Gestion/conservation, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Zone de conservation des eaux, Ouvrages, Drainage/assèchement, Autorisation/permis, Aire protégée, Parcs nationaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
Chen. A.Y.H.
Éditeur: unpublished
| 1993
Littérature
| Chine
Mot clé:
Description complète
Source:
IUCN (ID: MON-051673)
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Auteur:
Vedder H.
Éditeur: Europa Law Publishing
| Groningen, The Netherlands
| 2003
Littérature
| Union européenne
Mot clé:
Politique/planification, Économie et environnement
Source:
IUCN (ID: MON-072362)
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Législation |
Bélarus
|
1997
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Mise en application, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Yémen
|
1995
Mot clé:
Loi-cadre, Changement de climat, EIA, Normes environnementales, Déchets dangereux, Inspection, Institution, Responsabilité/indemnisation, Pollution de la mer, Monitorage, Infractions/sanctions, Couche d'ozone, Lutte contre la pollution, Aire protégée, Protection de l'habitat, Enregistrement, Pollution du sol/qualité, Élimination de déchets, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
|
2012
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Protection des végétaux, Aire protégée, Forêt de protection, Forêt publique, Droit d'usage, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Mesures de protection des forêts, Agriculture familiale, Autorisation/permis, Protection des espèces, Développement durable, Conservation du sol/amélioration du sol, Régime foncier, Planification territoriale, Pollution des eaux douces, Zone de conservation des eaux, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Flore sauvage, Zonage, Biodiversité, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Micronésie, États Féd.
|
1992
(2006)
Mot clé:
Législation de base, Institution, EIA, Planification environnementale, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bulgarie
|
1992
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Fonds spécial, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
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Auteur:
Milne C.D.A. (ed)
Éditeur: Royal Forest and Bird Protection Society of New Zealand
| Wellington, New Zealand
| 1992
Littérature
| Nouvelle-Zélande
Mot clé:
Description complète
Source:
IUCN (ID: MON-049078)
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2019
Mot clé:
Accord sous-national, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux continentales, Institution de bassin, Institution, Gouvernance, Égouts, Classement/déclassement, Eau potable, Approvisionnement en eau, Eau à usage industriel, Eaux thermales et médicinales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Albanie
|
2002
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Sudáfrica
|
1998
(2009)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Planification environnementale, Règlement des différends, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gouvernance, Mise en application, Infractions/sanctions, EIA, Patrimoine culturel, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lituanie
|
1999
(2012)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Santé publique, Monitorage, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Risques, Monitorage, Santé publique, Législation de base, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Risques, Monitorage, Santé publique, Législation de base, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1909
(2019)
Mot clé:
Planification territoriale, Zones humides, Gestion des zones côtières, Normes de qualité de l'eau, Aire protégée, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
|
2021
Mot clé:
Planification environnementale, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes de qualité de l'eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Érosion, Désertification, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Risques, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX