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Législation |
Micronésie, États Féd.
|
1994
(2001)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Institution, EIA, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
|
2021
Mot clé:
Engins de pêche/méthodes de pêche, Restrictions à l'utilisation, Gestion et conservation des pêches, Législation de base, Santé des animaux, Protection des animaux, Hygiène/procédures sanitaires, Production animale, Faune sauvage, Chasse/capture, Peuples autochtones, Commerce intérieur, Espèces exotiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2010
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Inspection, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Biodiversité, Peuples autochtones, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Boisement/reboisement, Changement de climat, Émissions, Subvention/incitation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Libye
|
2003
Mot clé:
Développement durable, Santé publique, Protection de l’environnement, Pesticides, Terrains agricoles, Engrais/nutriments, Lutte contre la pollution, Émissions, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Loi-cadre, Planification environnementale, Qualité de l'air/pollution de l'air, EIA, Pollution de la mer, Protection de l'habitat, Élimination de déchets, Enregistrement, Biodiversité, Gestion des zones côtières, Organisme génétiquement modifié (OGM), Politique/planification, Engins de pêche/méthodes de pêche, Gestion et conservation des pêches, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Vente, Érosion, Désertification, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Risques, Santé des animaux, Commerce intérieur, Commerce international, Transport/dépôt, Parasites/maladies, Abattage, Vaccination, Certification, Protection des végétaux, Matériel de reproduction/semences, Biotechnologie, Production végétale, Aire marine, Hydrocarbures, Pollution par les hydrocarbures, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Utilisation durable, Eau potable, Recyclage/réemploi, Autorisation/permis de chasse, Chasse/capture, Oiseaux, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Autriche
|
1986
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Planification territoriale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bélarus
|
2007
Mot clé:
Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Croatie
|
2009
Mot clé:
Normes environnementales, Port, Zone marine, Monitorage, Navigation, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
1998
(2018)
Mot clé:
Droits de l'homme, Droit à un environnement propre/sain, Accès-à-l'information, Protection sociale, Nutrition, Collectivité locale, Santé publique, Pauvreté
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Géorgie
|
2022
Mot clé:
Évaluation des ressources/des dommages, Gouvernance, Institution, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Questions de procédures, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bosnie-Herzégovine
|
2005
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bosnie-Herzégovine
|
2009
Mot clé:
Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
Moutafova R.
Dans: In: International environmental law and regulation
| Vol. (2); 231 - 241; 11 p.
Éditeur: John Wiley & Sons
| Chichester, UK
| 1997
Littérature
| Bulgarie
Mot clé:
Description complète
Source:
IUCN (ID: ANA-060937)
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Législation |
Arunachal Pradesh (Inde)
|
2017
Mot clé:
Patrimoine culturel, Gestion communautaire, Autorisation/permis, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1999
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Monitorage, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1989
(2019)
Mot clé:
Politique/planification, Lutte contre la pollution, Loi-cadre, Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Infractions/sanctions, Institution, Terrains agricoles, Terrains urbains, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Biodiversité, Protection des végétaux, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Moldova, République de
|
1994
(2017)
Mot clé:
Risques, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Système d'alerte précoce, Radiation, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2016
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Couche d'ozone, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Biodiversité, Changement de climat, Gestion communautaire, Évaluation des ressources/des dommages, Éco-audit, EIA, Normes environnementales, Exploitation minière, Infractions/sanctions, Principe pollueur-payeur, Protection de l’environnement, Santé publique, Droit à un environnement propre/sain, Fonds spécial, Développement durable, Utilisation durable, Droits traditionnels/droits coutumiers, Droits de l'homme, Normes, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Gestion forestière/conservation des forêts, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Parcs nationaux, Protection des végétaux, Aire protégée, Coupe de bois/exploitation forestière, Engrais/nutriments, Défrichement, Régime foncier, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Eaux usées/déversement, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Préservation de l'écosystème, Autorisation/permis de chasse, Commerce international, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Türkiye
|
2020
Mot clé:
Institution, Protection de l’environnement, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2017
Mot clé:
Institution, Éco-audit
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
various authors
Dans: Fordham Environmental Law Journal
| 403 - 522; 120 p. , Vol. 15(3)
Éditeur: Fordham Environmental Law Journal
| New York, NY, USA
| 2004
Littérature
| International
Mot clé:
Mise en application, Pays en voie de développement, Politique/planification
Source:
IUCN (ID: ANA-073852)