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Décision
15/CP.18
–
active
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UNFCCC
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Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
16/CP.18
–
active
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UNFCCC
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Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2016
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Ouvrages, Gestion communautaire, Inondation, Risques, Insuffisance d'eau/sécheresse, Droits traditionnels/droits coutumiers, Droits d'utilisation de l'eau, Zones humides, Développement durable, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX
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Décision
–
active
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Ramsar Convention
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Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2008
(2014)
Mot clé:
Développement agricole, Mesures financières agricoles, Peuples autochtones, Sécurité alimentaire, Nutrition, Allaitement au sein/alimentation des enfants
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
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Lome
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Mot clé:
Mouvement transfrontière des déchets, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Développement agricole, Désertification, Exploration, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Gestion/conservation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Ranch/reproduction en captivité, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Énergie renouvelable, Commerce international, Accord international-texte, Organisation internationale, EIA, Exploitation minière
Source:
IUCN (ID: TRE-001056)
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Décision
NP-5/3
–
active
|
Nagoya Protocol
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Source: UNEP,
InforMEA
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Traité |
Multilatéral
|
New York
|
Mot clé:
Espèces menacées, Procédures judiciaires/procédures administratives, Espèces animales protégées, Espèces halieutiques protégées, Protection des espèces, Espèces végétales protégées, Transbordement, Souveraineté
Source:
IUCN (ID: TRE-160028)
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2020
Mot clé:
Exploration, Espace extra-atmosphérique, Gouvernance, Institution, Recherche, Genre, Éducation, Relations internationales/coopération, Lutte contre la pollution, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2016
Mot clé:
Développement agricole, Produits agricoles, Institution, Commerce intérieur, Commerce international, Mesures fiscales et de marché, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Pêche étrangère, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Certification, Emballage/étiquetage, Bioénergie, Apiculture/sériciculture, Production végétale, Ressources génétiques, Biotechnologie, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Botswana
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1971
(2013)
Mot clé:
Développement agricole, Institution, Hygiène/procédures sanitaires, Lait/produits laitiers, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Production animale, Pâturage, Parasites/maladies, Santé des animaux, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Approvisionnement en eau, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
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2020
Mot clé:
Aliments pour animaux, Pâturages/terrains de parcours, Autorisation de pêche, Gestion et conservation des pêches, Autorisation/permis, Parcs nationaux, Patrimoine culturel, Zonage, Aire protégée, Droit d'accès, Mise en application, Forêt publique, Gestion forestière/conservation des forêts, Infractions/sanctions, Droit d'usage, Bois, Éducation, Coupe de bois/exploitation forestière, Gestion des zones côtières, Transfert, Terres privées, Servitude, Propriété, Droits de propriété, Droits acquis/droits préexistants, Évaluation foncière, Taxe/impôt, Terrains urbains, Location, Minéraux, Zones marines protégées, Gestion/conservation, Autorisation/permis de chasse, Chasse/capture, Gibier, Fonds spécial, Collectivité locale, Protection des espèces, Oiseaux, Protection de l'habitat, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Zone de montagne
Source: FAO,
FAOLEX
-
Décision
16/2
–
active
|
CBD
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Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
UNEP/CMS/Resolution 11.14
–
Adopté
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CMS
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Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
UNEP/CMS/Resolution 11.14
–
Retired
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CMS
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Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
Resolution 14.1 (Rev.COP15)
–
active
|
CMS
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Décision
Resolution 14.1 (Rev.COP15)
–
active
|
CMS
|
Source: UNEP,
InforMEA
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1930
Mot clé:
Mise en application, Royalties/redevances, Gouvernance, Droits de l'homme, Institution, Commerce international, Infractions/sanctions, Taxe/impôt
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
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1982
(2002)
Mot clé:
Oiseaux, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2020
Mot clé:
Parcs nationaux, Aire protégée, Institution, Gouvernance, Gestion/conservation, Biodiversité, Protection des espèces, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Tourisme, Patrimoine culturel, Développement durable, Partenariats public-privé (PPP), Peuples autochtones, Entité non-gouvernementale, Participation du public, Financement
Source: FAO,
FAOLEX