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Législation |
Viet Nam
Mot clé:
Produits alimentaires traités, Additifs alimentaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Fraude, Transformation/manutention, Emballage/étiquetage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Nigéria
Mot clé:
Lutte contre la pollution, ICP-information et consentement préalables, Pesticides, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Samoa Américaines (EUA)
Mot clé:
Drainage/assèchement, Érosion, Autorisation/permis, Planification territoriale, Législation de base, Gestion des zones côtières, Politique/planification, Institution, Infractions/sanctions, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
| 2007
Mot clé:
Développement agricole, Biosécurité, Institution, Santé des animaux, Législation de base, Parasites/maladies, Aliments pour animaux, Limite maximum de résidu, Médicaments, Engrais/nutriments, Production végétale, Protection des végétaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lesotho
|
1970
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Inspection, Transport/dépôt, Mise en application, Infractions/sanctions, Aliments pour animaux, Lutte contre la pollution, Approvisionnement en eau, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
| 1968
Mot clé:
Terres publiques, Transfert, Eaux continentales, Préservation de l'écosystème, Législation de base, Aire protégée, Protection de l'habitat, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
| 1976
Mot clé:
Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Institution, Fonds spécial, Politique/planification, Coupe de bois/exploitation forestière, Bois, Participation du public, Bassin/captage/bassin versant, Développement durable, Eaux continentales, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
Mot clé:
Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Province chinoise de Taïwan
Mot clé:
Énergie nucléaire, Autorisation/permis, Radiation, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
Mot clé:
Sécurité alimentaire, Commerce international, Transport/dépôt, Emballage/étiquetage, Institution, Normes environnementales, Collecte de données/déclarations, Genre, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
Mot clé:
Législation de base, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Accès-à-l'information, Prévention des risques biotechnologiques, Biotechnologie, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Protection du consommateur, Emballage/étiquetage, Viande, Santé publique, Limite maximum de résidu, Aliment nouveau, Nutrition, Organisme génétiquement modifié (OGM), Commerce intérieur, Commerce international, Radiation, Résidus, Abattage, Normes, Toxicité/empoisonnement, Traçabilité/traçage du produit, Transport/dépôt, Produits alimentaires traités, Médicaments
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
Mot clé:
Boisement/reboisement, Patrimoine culturel, Agro-foresterie, Bassin/captage/bassin versant, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Risques, Parasites/maladies, Préservation de l'écosystème, Éducation, Érosion, Engrais/nutriments, Protection des végétaux, Matériel de reproduction/semences, Politique/planification, Traitement post-récolte, Forêt privée, Transformation/manutention, Aire protégée, Forêt de protection, Forêt publique, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Normes, Utilisation durable, Coupe de bois/exploitation forestière, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Transport/dépôt, Mauvaises herbes, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Biodiversité, Espèces menacées, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Géorgie
Mot clé:
Mise en application, Gouvernance, Inspection, Monitorage, Aquaculture, Maladie des poissons, Évaluation/gestion des risques, Santé des animaux, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Politique/planification, Aliments pour animaux, Production animale, Protection des animaux, Production végétale, Protection des végétaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Géorgie
Mot clé:
Changement de climat, Évaluation des ressources/des dommages, Risques, Inondation, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Arabie Saoudite
Mot clé:
Désertification, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Classement/déclassement, Mise en application, Planification environnementale, Inspection, Monitorage, Aire protégée, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Développement durable, Zones humides, Risques, Politique/planification, Boisement/reboisement, Préservation de l'écosystème, Gestion forestière/conservation des forêts, Pâturage, Inventaire, Parcs nationaux, Pastoralisme, Forêt publique, Remise en état des sols, Gestion des zones côtières, Relevés/plans
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Arabie Saoudite
Mot clé:
Principe pollueur-payeur, Politique/planification, Responsabilité/indemnisation, Mise en application, Planification environnementale, Inspection, Institution, Protection de l’environnement, Terres publiques, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Système d'alerte précoce, Érosion, Royalties/redevances, Inondation, Port, Risques, Eaux continentales, Navigation, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Protection sociale, Eaux superficielles, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
Mot clé:
Autorisation/permis, Expropriation, Pollution des eaux douces, Gouvernance, Risques, Institution, Lutte contre la pollution, Questions de procédures, Participation du public, Institution de bassin, Royalties/redevances, Normes, Développement durable, Utilisation durable, Prélèvement d'eau, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Droits d'utilisation de l'eau, Approvisionnement en eau, Bassin/captage/bassin versant, Ouvrages, Forage de puits/puits, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Oman
Mot clé:
Autorisation/permis, Eaux usées/déversement, Planification environnementale, Protection de l’environnement, Santé publique, Développement durable, Utilisation durable, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Politique/planification, Égouts, Déchets solides, Gestion des déchets, Eau potable, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brunéi Darussalam
Mot clé:
Aquaculture, Aliments pour animaux, Santé des animaux, Animaux aquatiques, Commerce/industrie/sociétés, Maladie des poissons, Produits de la pêche, Hygiène/procédures sanitaires, Inspection, Autorisation/permis, Protection de l’environnement, Médicaments, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX