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Législation |
Fédération de Russie
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2004
(2012)
Mot clé:
Mise en application, Autorisation/permis, Gestion des déchets, Développement durable, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Koweït
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2014
Mot clé:
Loi-cadre, Protection de l’environnement, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Normes environnementales, Substances dangereuses, EIA, Déchets dangereux, Santé publique, Responsabilité/indemnisation, Biodiversité, Zones marines protégées, Pollution de la mer, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Fonds spécial, Eaux superficielles, Effet transfrontière, Aire protégée, Politique/planification, Normes, Gestion des zones côtières, Monitorage, Aire marine, Gestion des déchets, Déchets solides, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau, Eau potable, Développement durable, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Espèces exotiques, Commerce d'espèces, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Serbie
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2009
Mot clé:
Institution, Financement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bulgarie
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2005
(2017)
Mot clé:
Pollution sonore (de l'environnement), Planification environnementale, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Commerce/industrie/sociétés, EIA, Collectivité locale, Santé publique, Accès-à-l'information, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Jordanie
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2017
Mot clé:
Loi-cadre, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Biodiversité, Changement de climat, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Système d'alerte précoce, Risques, Gestion des déchets, Protection de l’environnement, Développement durable, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Ghana
|
1994
(1996)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Institution, Planification environnementale, Fonds spécial, Lutte contre la pollution, EIA, Pesticides, Substances dangereuses, ICP-information et consentement préalables, Protection de l’environnement, Politique/planification, Production végétale, Protection des végétaux, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kirghistan
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2003
Mot clé:
Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Déchets dangereux, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kirghistan
|
2004
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kirghistan
|
2005
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kirghistan
|
2014
Mot clé:
Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Gestion/conservation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Serbie
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2011
Mot clé:
Institution, Financement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kirghistan
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2015
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kirghistan
|
2015
Mot clé:
Changement de climat, Couche d'ozone, Déchets ménagers, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Albanie
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1998
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Azerbaidjan
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2014
Mot clé:
Commerce/industrie/sociétés, Certification, Planification environnementale, Inspection, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bosnie-Herzégovine
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2020
Mot clé:
Autorisation/permis, EIA, Infractions/sanctions, Questions de procédures, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tadjikistan
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2022
Mot clé:
Protection de l’environnement, Radiation, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tadjikistan
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2023
Mot clé:
Protection de l’environnement, Tourisme, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Viet Nam
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2005
Mot clé:
Législation de base, Planification environnementale, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Planification territoriale, Pollution de la mer, Protection de l'habitat, Recyclage/réemploi, Conservation du sol/amélioration du sol, Déchets solides, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
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2007
Mot clé:
Législation de base, EIA, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Droits/redevances relatives à l'environnement, Responsabilité/indemnisation, Espace extra-atmosphérique, Couche d'ozone, Autorisation/permis, Certification, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX