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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2019
Mot clé:
Zones humides, Eaux superficielles, Gestion des zones côtières, Santé publique, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mongolie
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2012
(2015)
Mot clé:
Législation de base, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Désertification, Érosion, Pastoralisme, Commerce/industrie/sociétés, Responsabilité/indemnisation, Risques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Timor-Leste
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2012
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Planification environnementale, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Italie
|
1985
Mot clé:
Planification environnementale, Aire protégée, Politique/planification, Conservation du sol/amélioration du sol, Relevés/plans, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Portugal
|
2015
Mot clé:
Pollution de la mer, Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2018
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Santé publique, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Guam (EUA)
|
2005
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Inspection, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1909
(2018)
Mot clé:
Eaux souterraines, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Priorités, Eau potable, Politique/planification, Utilisation durable, Lutte contre la pollution, Aire protégée, Protection de l’environnement, Gouvernance, Planification environnementale, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
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2016
Mot clé:
Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
|
2013
Mot clé:
Monitorage, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Somalie
|
2018
Mot clé:
Protection de l’environnement, Changement de climat, Gestion des resources en eau douce, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Éducation, Émissions, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Monitorage, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Aire protégée, Radiation, Énergie renouvelable, Normes, Transport/dépôt, Loi-cadre, Biodiversité, Patrimoine culturel, Gestion communautaire, Érosion, Pollution des eaux douces, Eau à usage industriel, Pesticides, Recyclage/réemploi, Eaux superficielles, Utilisation durable, Gestion des déchets, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Développement durable, Eaux usées/déversement, Royalties/redevances, Prévention des déchets, Irrigation, Eau à usage récréatif, Normes de qualité de l'eau, Eaux souterraines, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Planification environnementale, Aire marine, Évaluation des ressources/des dommages, Faune sauvage, Flore sauvage, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
|
2018
Mot clé:
EIA, Participation du public, Inspection, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
Fernandes E.
Dans: Journal of Environmental Law
| Vol. 4(1); 41 - 56; 16 p.
Éditeur: Oxford University Press
| Eynsham, UK
| 1992
Littérature
| Brésil
Mot clé:
Politique/planification, Droits de propriété, Économie et environnement
Source:
IUCN (ID: ANA-047191)
-
Auteur:
Zeitler H.E.
Dans: Journal for European Environmental & Planning Law
| Vol. 4(3); 213 - 220; 8 p.
Éditeur: Lexxion
| Berlin, Germany
| 2007
Littérature
| Union européenne
Mot clé:
Mise en application
Source:
IUCN (ID: ANA-079938)
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Auteur:
Sax J.L.
Dans: Environmental Policy and Law
| 347 - 350; 4 p. , Vol. 27(4)
Éditeur: IOS Press
| Amsterdam, The Netherlands
| 1997
Littérature
| États-Unis d'Amérique
Mot clé:
Biodiversité, Espèces végétales protégées, Gestion/conservation, Espèces animales protégées, Flore sauvage, Faune sauvage
Source:
IUCN (ID: ANA-060464)
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Législation |
Türkiye
|
2006
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Pollution de la mer, Pollution sonore (de l'environnement), Protection de l'habitat, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Biodiversité, Qualité de l'air/pollution de l'air, Radiation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1981
(2013)
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Infractions/sanctions, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1993
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chypre
|
2018
Mot clé:
Terres abandonnées/terres vacantes, Développement agricole, Terrains agricoles, Biodiversité, Cultures/pâtures, Exploitation agricole, Défrichement, Drainage/assèchement, Planification territoriale, Irrigation, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie nucléaire, Hydrocarbures, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Éco-produits/processus écologique, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Protection de l’environnement, Santé publique, Effet transfrontière, Aire protégée, Politique/planification, Normes, Aquaculture, Produits de la pêche, Lait/produits laitiers, Viande, Abattage, Sucre, Légumes/légumineuses, Viticulture/pratiques vinicoles, Boisement/reboisement, Protection des espèces, Conservation du sol/amélioration du sol, Gestion forestière/conservation des forêts, Production animale, Eaux souterraines, Égouts, Eaux superficielles, Eaux thermales et médicinales, Élimination de déchets, Prélèvement d'eau, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX