-
Législation |
Canada
|
2005
(2022)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2022
Mot clé:
Autorisation/permis, Normes environnementales, Taxe/impôt, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2007
(2022)
Mot clé:
Autorisation/permis, Ranch/reproduction en captivité, Détention d'animaux vivants, Certification, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Mise en application, Institution, Protection des végétaux, Principe de précaution, Protection des espèces, Normes, Utilisation durable, Bois, Commerce d'espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Rwanda
|
2022
Mot clé:
Autorisation/permis, Boissons, Céréales/grains/riz, Classement/déclassement, Condiments/herbes/épices, Protection du consommateur, Équipement, Huiles/oléagineux/graisses, Additifs alimentaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Inspection, Commerce intérieur, Commerce international, Viande, Lait/produits laitiers, Infractions/sanctions, Emballage/étiquetage, Questions de procédures, Transformation/manutention, Enregistrement, Transport/dépôt, Sucre, Produits alimentaires traités, Viticulture/pratiques vinicoles, Produits agricoles, Nutrition, Aliments pour animaux, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Moldova, République de
|
2001
(2022)
Mot clé:
Hydrocarbures, Gaz naturel, Transport/dépôt, Autorisation/permis, Éco-audit, Protection de l’environnement, Santé publique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1995
(2022)
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Pêche continentale, Engins de pêche/méthodes de pêche, Mise en application, Pêche non-commerciale, Aquaculture, Politique/planification, Périodes, Procédures judiciaires/procédures administratives, Allocation/quota, Infractions/sanctions, Poissons cartilagineux, Autorisation de pêche, Redevances de pêche, Peuples autochtones, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sao Tomé-et-Principe
|
2022
Mot clé:
Pollution sonore (de l'environnement), Normes environnementales, Inspection, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1999
(2022)
Mot clé:
Institution, Énergie renouvelable, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Autorisation/permis, Concession, Certification, Évaluation/gestion des risques, Gaz naturel, Royalties/redevances, Accès-à-l'information, Protection du consommateur, Charbon, Protection de l’environnement, Protection sociale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Accès-à-la-justice, ZEE-Zone Economique Exclusive, Exploitation minière, Hydrocarbures, Risques, Pollution de la mer, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2022
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Gouvernance, Éducation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Rwanda
|
2022
Mot clé:
Santé publique, Certification, Éducation, Inspection, Responsabilité/indemnisation, Marquage/identificacion, Monitorage, Infractions/sanctions, Emballage/étiquetage, Questions de procédures, Transport/dépôt, Vaccination, Santé des animaux, Oiseaux, Insectes, Parasites/maladies, Médicaments, Aliments pour animaux, Produits de nettoyage/détergents, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Déchets organiques, Pesticides, Déchets solides, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Rwanda
|
2022
Mot clé:
Autorisation/permis, Certification, Collecte de données/déclarations, Désinfection, Mise en application, Fraude, Inspection, Commerce intérieur, Commerce international, Emballage/étiquetage, Questions de procédures, Santé publique, Quarantaine, Normes, Transport/dépôt, Traçabilité/traçage du produit, Substances dangereuses, Santé des animaux, Parasites/maladies, Médicaments
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
(2022)
Mot clé:
Équité, Genre, Gouvernance, Protection sociale, Droits de l'homme, Droits économiques, sociaux et culturels, Institution, Infractions/sanctions, Règlement des différends, Allaitement au sein/alimentation des enfants, Nutrition, Propriété, Location
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2012
(2022)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Commerce international, Santé publique, Législation de base, Pesticides, ICP-information et consentement préalables
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2022
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Zonage, Planification territoriale, Préservation de l'écosystème, Peuples autochtones, Développement durable, Droits traditionnels/droits coutumiers, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Mozambique
|
2022
Mot clé:
Monitorage, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Santé publique, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
1996
(2022)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Recyclage/réemploi, Législation de base, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Papouasie-Nouvelle-Guinée
|
2022
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Changement de climat, Gestion communautaire, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Émissions, Échange de droits d'émission, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes environnementales, Financement, Gouvernance, Subvention/incitation, Institution, Politique/planification, Principe de précaution, Protection de l’environnement, Évaluation/gestion des risques, Fonds spécial, Droits traditionnels/droits coutumiers, Lutte contre la pollution, Normes, Propriété
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2022
Mot clé:
Coopérative/organisation de producteurs, Produits agricoles, Développement agricole, Cultures/pâtures, Emploi rural, Tourisme, Législation de base, Commerce/industrie/sociétés, Risques, Émissions, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, EIA, Normes environnementales, Financement, Institution, Aires défavorisées, Zone de montagne, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement, Énergie renouvelable, Recherche, Royalties/redevances, Développement durable, Taxe/impôt, Normes, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Recyclage/réemploi
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
2022
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Développement agricole, Renforcement des capacités, Gestion communautaire, Éco-produits/processus écologique, Normes environnementales, Exploitation agricole, Mesures financières agricoles, Gaspillage alimentaire, Sécurité alimentaire, Transformation/manutention, Gestion intégrée, Planification territoriale, Monitorage, Protection de l’environnement, Conservation du sol/amélioration du sol, Développement durable, Utilisation durable, Agriculture urbaine et péri-urbaine, Terrains urbains, Normes, Mise en application, EIA, Planification environnementale, Politique/planification, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Production écologique/production biologique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Philippines
|
2022
Mot clé:
Gestion communautaire, Monitorage, Participation du public, EIA, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX