-
Législation |
Brésil
|
2017
Mot clé:
Institution, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Monitorage, Préservation de l'écosystème, EIA, Utilisation durable, Déchets dangereux, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2006
Mot clé:
Normes environnementales, Éco-audit, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
Penchev G.
| 1992
Littérature
| Bulgarie
Mot clé:
Description complète
Source:
IUCN (ID: MON-051126)
-
Législation |
Albanie
|
2013
Mot clé:
Institution, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2014
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pakistan
|
2002
Mot clé:
Eaux continentales, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Inspection, Infractions/sanctions, Aire protégée, Bassin/captage/bassin versant, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Jordanie
|
2006
Mot clé:
Législation de base, EIA, Planification environnementale, Substances dangereuses, Inspection, Pollution de la mer, Pollution sonore (de l'environnement), Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Fonds spécial, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2016
Mot clé:
Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Inspection, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, EIA, Développement durable, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Roumanie
|
2005
(2022)
Mot clé:
Énergie nucléaire, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Qualité de l'air/pollution de l'air, Biodiversité, Prévention des risques biotechnologiques, Biotechnologie, Changement de climat, Éco-produits/processus écologique, Préservation de l'écosystème, Gestion intégrée, Collectivité locale, Monitorage, Pollution sonore (de l'environnement), Engrais/nutriments, Infractions/sanctions, Pesticides, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Aire protégée, Protection de l'habitat, Santé publique, Participation du public, Droit à un environnement propre/sain, Développement durable, Utilisation durable, Organisme génétiquement modifié (OGM), Responsabilité/indemnisation, Relations internationales/coopération, Droits de l'homme, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Gestion des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1994
(2015)
Mot clé:
Couche d'ozone, Politique/planification, Loi-cadre, EIA, Planification environnementale, Institution, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Tadjikistan
|
2015
Mot clé:
Santé publique, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2021
Mot clé:
Planification environnementale, Préservation de l'écosystème, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Inspection, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Biodiversité, Peuples autochtones, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Boisement/reboisement, Changement de climat, Émissions, Fonds spécial, Subvention/incitation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kirghistan
|
2005
(2013)
Mot clé:
Santé publique, Participation du public, Droit à un environnement propre/sain, Responsabilité/indemnisation, Droits de l'homme, Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2023
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt publique, Forêt récréative, Relevés/plans
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2018
Mot clé:
Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Utilisation durable, Politique/planification, Gouvernance, Normes, Fonds spécial, Éducation, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suisse
|
1997
(2012)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Subvention/incitation, Eaux usées/déversement, Mise en application, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2005
Mot clé:
EIA, Législation de base, Planification environnementale, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
Rehbinder E.
Dans: Environmental law, the economy, and sustainable development
| 245 - 262; 18 p.
Éditeur: Press Syndicate University of Cambridge
| Cambridge, UK
| 2000
Littérature
| États-Unis d'Amérique
Mot clé:
Subvention/incitation, Autorisation/permis, Émissions
Source:
IUCN (ID: ANA-065879)
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
2019
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Santé publique, Protection de l’environnement, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1997
Mot clé:
Éco-audit, Mise en application, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends
Source: FAO,
FAOLEX