-
Législation |
Australie
|
2020
(2022)
Mot clé:
Espèces menacées, Aire protégée, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Protection des espèces, Infractions/sanctions, Peuples autochtones, Flore sauvage, Institution, Protection des animaux, Traçabilité/traçage du produit, Certification, Autorisation/permis, Commerce d'espèces, Re-empoissonnement/repeuplement, Préservation de l'écosystème, Loi-cadre
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Timor-Leste
|
2022
Mot clé:
Planification environnementale, Gestion communautaire, Collectivité locale, Protection de l'habitat, Santé publique, Droits traditionnels/droits coutumiers, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Province chinoise de Taïwan
|
1969
(2022)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Peuples autochtones, Aire protégée, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Politique/planification, Faune sauvage, Flore sauvage, Tourisme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Province chinoise de Taïwan
|
2022
Mot clé:
Inspection, Port, Collecte de données/déclarations, Navire de pêche, Pêche étrangère, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1985
(2022)
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt privée, Institution, Politique/planification, Cour/tribunaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2022
Mot clé:
Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Mesures de protection des forêts, Institution, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Évaluation/gestion des risques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Guyana
|
2022
Mot clé:
Santé des animaux, Aquaculture, Animaux aquatiques, Autorisation/permis, Maladie des poissons, Produits de la pêche, Navire de pêche, Poissons d'eau douce, Hygiène/procédures sanitaires, Débarquement, Poissons marins, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Crustacés, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Normes environnementales, Additifs alimentaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, HACCP, Inspection, Commerce international, Mollusques, Monitorage, Emballage/étiquetage, Pesticides, Eau potable, Principe de précaution, Transformation/manutention, Santé publique, Résidus, Normes, Toxicité/empoisonnement, Traçabilité/traçage du produit, Médicaments, Gestion des déchets, Produits de la chasse, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Turkménistan
|
2022
Mot clé:
Institution, Certification, Protection des végétaux, Quarantaine, Désinfection, Matériel de reproduction/semences, Parasites/maladies, Inspection, Enregistrement, Commerce international, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2022
Mot clé:
Lutte contre la pollution, EIA, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Montenégro
|
2022
Mot clé:
Monitorage, Pesticides, Politique/planification, Protection de l’environnement, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Pollution du sol/qualité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kiribati
|
2022
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Biodiversité, Renforcement des capacités, Certification, Changement de climat, Mise en application, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Émissions, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Loi-cadre, Pollution des eaux douces, Organisme génétiquement modifié (OGM), Substances dangereuses, Déchets dangereux, Inspection, Gestion intégrée, Commerce intérieur, Commerce international, Infractions/sanctions, Politique/planification, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Questions de procédures, Transformation/manutention, Aire protégée, Protection de l’environnement, Santé publique, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Recherche, Recyclage/réemploi, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Transport/dépôt, Développement durable, Utilisation durable, Commerce d'espèces, Mouvement transfrontière des déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Zones humides, Normes, Animaux aquatiques, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mer territoriale, Corail, Gestion et conservation des pêches, Espèces exotiques, Poissons marins, Protection des espèces, Zone marine, Aire marine, Pollution de la mer, Espèces menacées, Ressources génétiques, Protection des végétaux, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Rwanda
|
2022
Mot clé:
Changement de climat, Risques, Système d'alerte précoce, Éco-audit, EIA, Planification environnementale, Eaux continentales, Institution, Relations internationales/coopération, Monitorage, Questions de procédures, Aire protégée, Protection de l’environnement, Recherche, Désertification, Principe de précaution, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arménie
|
2001
(2022)
Mot clé:
Législation de base, Réforme agraire, Régime foncier, Terres publiques, Classement/déclassement, Terrains agricoles, Expropriation, Location, Propriété commune, Propriété, Taxe/impôt, Règlement des différends, Responsabilité/indemnisation, Restrictions à l'utilisation, Exploitation agricole, Évaluation foncière, Relevés/plans, Développement agricole
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Îles Falkland (Malvinas)
|
2015
(2022)
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Santé publique, Hygiène/procédures sanitaires, Viande, Abattage, Risques, Toxicité/empoisonnement, Évaluation/gestion des risques, Santé des animaux, Parasites/maladies, Aliments pour animaux, Collecte de données/déclarations, Utilisation de l'eau par le bétail, Déchets organiques, Principe de précaution, Questions de procédures, Transformation/manutention, Radiation, Résidus, Normes, Hormones/stéroïdes, Transport/dépôt, Inspection, Médicaments, Certification, Emballage/étiquetage, Traçabilité/traçage du produit
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Canada
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
Pakistan
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
Pays-Bas
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
Australie
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Jurisprudence |
|
Union européenne
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Australie
|
1994
(2022)
Mot clé:
Régime foncier, Location, Droits traditionnels/droits coutumiers, Transfert, Peuples autochtones
Source: FAO,
FAOLEX