-
Législation |
Chine
|
2014
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chypre
|
2005
Mot clé:
EIA, Législation de base, Autorisation/permis, Planification environnementale, Normes environnementales, Terrains urbains, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Santé publique, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Japon
|
1997
Mot clé:
Législation de base, EIA, Accès-à-l'information, Renforcement des capacités, Gestion communautaire, Préservation de l'écosystème, Éducation, Mise en application, Éco-audit, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Port, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Monitorage, Infractions/sanctions, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Suisse
|
2007
(2012)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Principe pollueur-payeur, Principe de précaution, EIA, Droits/redevances relatives à l'environnement, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Substances dangereuses, Engrais/nutriments
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bosnie-Herzégovine
|
2006
Mot clé:
Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Jurisprudence |
|
Ukraine
|
Source: UNEP,
InforMEA
-
Législation |
Allemagne
|
2005
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Législation de base, Pollution sonore (de l'environnement), Émissions, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2008
Mot clé:
EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2015
Mot clé:
EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2020
Mot clé:
Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sri Lanka
|
1990
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Autorisation/permis, Pollution sonore (de l'environnement), Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2010
(2014)
Mot clé:
Droit à un environnement propre/sain, Éco-audit, Monitorage, EIA, Éducation, Droits/redevances relatives à l'environnement, Mise en application, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2023
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Santé publique, Normes environnementales, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2023
Mot clé:
Éducation, Gestion/conservation, Protection de l’environnement, Recyclage/réemploi, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Émissions, Boisement/reboisement, Biodiversité, Gestion forestière/conservation des forêts, Préservation de l'écosystème, Développement durable, Tourisme, Patrimoine culturel, Questions de procédures, Protection de l'habitat, Utilisation durable, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
European Council on Environmental Law
Éditeur: Kluwer Law International / Martinus Nijhoff Publishers
| Dordrecht
| 2000
Littérature
| International
Mot clé:
Description complète
Source:
IUCN (ID: MON-070971)
-
Auteur:
National Environmental Protection Agency of China
Dans: China Environment News
| No. 75; 4 - 5; 2 p.
Éditeur: National Environmental Protection Agency of China
| Beijing, China
| 1995
Littérature
| Chine
Mot clé:
Pollution atmosphérique (sources fixes)
Source:
IUCN (ID: ANA-056204)
-
Législation |
Émirats arabes unis
|
1999
Mot clé:
Loi-cadre, Protection de l’environnement, Qualité de l'air/pollution de l'air, Risques, Système d'alerte précoce, EIA, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation, Pollution de la mer, Monitorage, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Aire protégée, Conservation du sol/amélioration du sol, Législation de base, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Eau potable, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2001
Mot clé:
Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Cabo Verde
|
2014
Mot clé:
Planification environnementale, Normes environnementales, Risques, Système d'alerte précoce, Terrains urbains, Questions de procédures, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX