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Traité |
Multilatéral
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Helsinki
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Mot clé:
Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Pollution de la mer, Évaluation/gestion des risques, Substances dangereuses, Pollution par les hydrocarbures, Effet transfrontière, Collecte de données/déclarations, Participation du public, Pollution radioactive, Responsabilité/indemnisation, Transport/dépôt, Transfert de technologie, Règlement des différends, Procédures judiciaires/procédures administratives, EIA, Accès-à-l'information, Monitorage, Recherche, Énergie nucléaire
Source:
IUCN (ID: TRE-001143)
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Traité |
Multilatéral
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Helsinki
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Mot clé:
Principe de précaution
Source:
IUCN (ID: TRE-001142)
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Traité |
Multilatéral
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Basel
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Mot clé:
Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution
Source:
IUCN (ID: TRE-001003)
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Traité |
Multilatéral
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London; Mexico City; Moscow; Washington D.C.
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Mot clé:
Déchets dangereux, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Pollution de la mer, Pollution radioactive, Organisation internationale, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Pollution de la mer (immersion de déchets), Navigation, Agents biologiques, Monitorage, Inspection, Déchets radioactifs, Toxicité/empoisonnement
Source:
IUCN (ID: TRE-000420)
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Législation |
Serbie-et-Monténégro
Mot clé:
Législation de base, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, EIA, Infractions/sanctions, Enregistrement, Accès-à-l'information, Subvention/incitation, Inspection, Principe pollueur-payeur, Préservation de l'écosystème, Éco-audit, Recyclage/réemploi, Émissions, Normes environnementales, Entité non-gouvernementale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Géorgie
Mot clé:
Hydrocarbures, Gaz naturel, EIA, Monitorage, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Déchets solides, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Recyclage/réemploi
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Émissions, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Ghana
| 1994
Mot clé:
Régime foncier, Planification territoriale, Institution, Cadastre/enregistrement des terres, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Ghana
| 1999
Mot clé:
EIA, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Droits/redevances relatives à l'environnement, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Palaos
Mot clé:
Institution, Érosion, Planification environnementale, Substances dangereuses, Politique/planification, Eau potable, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Palaos
Mot clé:
Institution, Chasse/capture, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Palaos
Mot clé:
Législation de base, Planification environnementale, EIA, Pesticides, Pollution de la mer, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Eau potable, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Arménie
Mot clé:
Taxe/impôt, Régime foncier, Droits de propriété
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mongolie
Mot clé:
Hydrocarbures, Royalties/redevances, Exploitation minière, Exploration, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Nouvelle-Zélande
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1960
(1970)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Inspection, Gestion des déchets, Aire protégée, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tadjikistan
Mot clé:
Développement agricole, Réforme agraire, Terrains agricoles, Transfert
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Macédoine du Nord
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Planification territoriale, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Égouts
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Mongolie
Mot clé:
Radiation, Institution, Enregistrement, Transport/dépôt, Risques, Déchets dangereux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
Mot clé:
Hydrocarbures, Pollution par les hydrocarbures, Transport/dépôt, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX