-
Législation |
Brésil
|
2019
Mot clé:
Fonds spécial, Financement, Planification environnementale, Normes environnementales, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2009
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Institution, Concession, Infractions/sanctions, Droits d'utilisation de l'eau, Ramassage/récolte, Produits de la chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1982
Mot clé:
Autorisation/permis, Zonage, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Kazakhstan
|
2004
Mot clé:
Aire protégée, Classement/déclassement, Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
1994
Mot clé:
Risques, Institution, Système d'alerte précoce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2009
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, EIA, Mise en application, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Élimination de déchets, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2008
(2009)
Mot clé:
Aire protégée, Éducation, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2000
Mot clé:
Eaux souterraines, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Fonds spécial, Utilisation durable, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Bahamas
|
2019
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Renforcement des capacités, Changement de climat, Gestion communautaire, Mise en application, Collecte de données/déclarations, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Équité, Loi-cadre, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Inspection, Institution, Gestion intégrée, Monitorage, Infractions/sanctions, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Participation du public, Enregistrement, Recherche, Développement durable, Normes, Eaux usées/déversement, Utilisation durable, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2007
Mot clé:
Éco-audit, Participation du public, Inspection, Mise en application, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes environnementales, Autorisation/permis, Taxe/impôt, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Cabo Verde
|
1993
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Pollution du sol/qualité, Pesticides, Politique/planification, EIA, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Développement durable, Utilisation durable, Pollution des eaux douces, Préservation de l'écosystème, Espèces migratoires, Gestion/conservation, Espèces menacées, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Serbie
|
2010
Mot clé:
EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Infractions/sanctions, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Qatar
|
1994
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2001
Mot clé:
Mouvement transfrontière des déchets, Transport/dépôt, Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Risques, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2016
Mot clé:
Risques, Collectivité locale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2015
Mot clé:
Autorisation/permis, Lutte contre la pollution, Classement/déclassement, Préservation de l'écosystème, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Recherche, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2013
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Inspection, Préservation de l'écosystème, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Déchets solides, Pollution des eaux douces, Planification environnementale, Politique/planification, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets
Source: FAO,
FAOLEX