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Législation |
Viet Nam
|
2015
Mot clé:
Planification environnementale, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Gestion des déchets, EIA, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Déchets solides, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Pollution de la mer, Certification, Changement de climat, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Gestion/conservation, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Moldova, République de
|
2014
Mot clé:
EIA, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Santé publique, Participation du public, Évaluation/gestion des risques, Principe pollueur-payeur, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
|
1997
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kirghistan
|
2009
(2012)
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Tadjikistan
|
2011
Mot clé:
Éco-audit, Risques, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Mise en application, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Albanie
|
2011
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Planification environnementale, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, EIA, Protection de l’environnement, Politique/planification, Normes, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
|
1994
Mot clé:
Institution, Planification environnementale, Inspection, Développement durable, Utilisation durable, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Monitorage, Biodiversité, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Politique/planification, Conservation du sol/amélioration du sol, Protection de l’environnement, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
1992
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Institution, Planification environnementale, Risques, EIA, Préservation de l'écosystème, Système d'alerte précoce, Éducation, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Responsabilité/indemnisation, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Ouzbékistan
|
2010
Mot clé:
Risques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Fédération de Russie
|
2016
Mot clé:
Risques, Collectivité locale
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Fédération de Russie
|
2015
Mot clé:
Institution, Risques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Montenégro
|
2018
Mot clé:
EIA, Recherche, Législation de base, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Qualité de l'air/pollution de l'air, Biodiversité, Changement de climat, Collecte de données/déclarations, Risques, Commerce/industrie/sociétés, Collectivité locale, Monitorage, Infractions/sanctions, Questions de procédures, Aire protégée, Protection de l'habitat, Santé publique, Évaluation/gestion des risques, Effet transfrontière, Autorisation/permis, Patrimoine culturel, Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Exploitation minière, Préservation de l'écosystème, Protection de l’environnement, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Suisse
|
2005
(2011)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Qualité de l'air/pollution de l'air, EIA, Pollution sonore (de l'environnement), Radiation, Pollution du sol/qualité, Risques, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
Rodgers C.
Dans: Planning and environmental protection
| 91 - 115; 25 p.
Éditeur: Hart Publishing
| Portland, OR, USA
| 2001
Littérature
| Royaume-Uni
Mot clé:
Biodiversité, Protection de l'habitat, Planification territoriale
Source:
IUCN (ID: ANA-068164)
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Législation |
Australie
|
2016
(2022)
Mot clé:
Emballage/étiquetage, Infractions/sanctions, Gestion des déchets, Éco-produits/processus écologique
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Maurice
|
2002
(2022)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Législation de base, Institution, EIA, Mise en application, Éco-audit, Cour/tribunaux, Accès-à-l'information, Autorisation/permis, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Système d'alerte précoce, Risques, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Politique/planification, Planification territoriale, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Gestion des zones côtières, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Pesticides, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Maurice
|
1991
(2001)
Mot clé:
Législation de base, Planification environnementale, Institution, EIA, Normes environnementales, Fonds spécial, Autorisation/permis, Gestion des zones côtières, Infractions/sanctions, Pollution de la mer, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lettonie
|
1990
Mot clé:
Législation de base, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lettonie
|
1997
(2003)
Mot clé:
Aire protégée, Restrictions à l'utilisation, Zonage, Gestion des zones côtières, Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt de protection, Drainage/assèchement, Patrimoine culturel, Désinfection, Hygiène/procédures sanitaires, Normes environnementales, Protection de l’environnement, Hydrocarbures, Gaz naturel, Normes, Gestion/conservation, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Gestion des déchets, Développement durable, Zone de conservation des eaux, Ouvrages, Eaux souterraines, Eau potable, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX