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Législation |
Chine
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2023
Mot clé:
Déchets dangereux, Lutte contre la pollution, Déchets solides, Gestion des déchets, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Andorre
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2023
Mot clé:
Législation de base, EIA, Autorisation/permis, Planification environnementale, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Santé publique, Recherche, Développement durable, Utilisation durable, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Grèce
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2023
Mot clé:
Oiseaux, Institution, Espèces migratoires, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Grèce
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2023
Mot clé:
Gestion/conservation, Relations internationales/coopération, Aire marine, Mammifères marins, Zones marines protégées, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Aire protégée, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chypre
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2013
(2023)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Questions de procédures, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2023
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Planification environnementale, Droits d'utilisation de l'eau, Utilisation durable, Protection de l’environnement, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2023
Mot clé:
Éducation, Gestion/conservation, Protection de l’environnement, Recyclage/réemploi, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Émissions, Boisement/reboisement, Biodiversité, Gestion forestière/conservation des forêts, Préservation de l'écosystème, Développement durable, Tourisme, Patrimoine culturel, Questions de procédures, Protection de l'habitat, Utilisation durable, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lituanie
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1994
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Régime foncier, Propriété étrangère, Propriété, Propriété commune, Droit d'usage, Location, Terrains agricoles, Terrains urbains, Cadastre/enregistrement des terres, Expropriation, Petits exploitants/paysans, Terres publiques, Contrat/accord
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Corée, République de
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2023
Mot clé:
Allocation/quota, Politique/planification, Collecte de données/déclarations, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Développement durable, Utilisation durable, Monitorage, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Eaux souterraines, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2023
Mot clé:
Planification environnementale, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes de qualité de l'eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Érosion, Désertification, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Risques, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Finlande
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2023
Mot clé:
Patrimoine culturel, Peuples autochtones, Protection de l’environnement, Changement de climat, Développement durable, Recherche, Responsabilité/indemnisation, Principe de précaution, Gouvernance, Planification environnementale, Politique/planification, Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Législation de base, Biodiversité, Utilisation durable, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Oiseaux, Subvention/incitation, Préservation de l'écosystème, Zones marines protégées, Aire protégée, Parcs nationaux, Protection des espèces, Commerce d'espèces, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lituanie
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1993
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Aire protégée, Biodiversité, Monitorage, Patrimoine culturel, Planification territoriale, Classement/déclassement, Enregistrement, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Développement durable, Zone de conservation des eaux, Eaux souterraines, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lituanie
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2002
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Développement agricole, Produits agricoles, Subvention/incitation, Production écologique/production biologique, Évaluation/gestion des risques, Transformation/manutention, Lait/produits laitiers, Aliments pour animaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kazakhstan
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2023
Mot clé:
Accès-à-la-justice, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire protégée, Responsabilité/indemnisation, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kazakhstan
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2023
Mot clé:
Législation de base, Protection des végétaux, Variété végétale, Ressources génétiques, Recherche, Relations internationales/coopération, Collectivité locale, Inventaire, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Gestion/conservation, Flore sauvage, Biodiversité, Protection des espèces, Plantes aquatiques, Aire protégée, Protection de l'habitat, Feux de forêts
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kazakhstan
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2023
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Forêt publique, Bois, Coupe de bois/exploitation forestière, Boisement/reboisement, Feux de forêts, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Biodiversité, Aire protégée, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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2023
Mot clé:
Mise en application, Collecte de données/déclarations, Financement, Gouvernance, Inspection, Institution, Relations internationales/coopération, Pêche maritime, Monitorage, Infractions/sanctions, Traçabilité/traçage du produit, Sécurité alimentaire
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1914
(2023)
Mot clé:
Re-empoissonnement/repeuplement, Gestion et conservation des pêches, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Droits d'utilisation de l'eau, Prélèvement d'eau, Institution, Eaux souterraines, Développement durable, Utilisation durable, Gestion intégrée, Bassin/captage/bassin versant, Ouvrages, Forage de puits/puits, Irrigation, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Politique/planification, Recyclage/réemploi, Droit à l'eau, Droits de l'homme, Eaux continentales, Préservation de l'écosystème, Zones humides, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Hongrie
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2023
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Hongrie
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2023
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX