-
Législation |
Estonie
|
2011
(2023)
Mot clé:
Protection de l’environnement, Normes environnementales, Santé publique, Patrimoine culturel, Développement durable, Biodiversité, Évaluation des ressources/des dommages, Droits de l'homme, Accès-à-l'information, Accès-à-la-justice, Participation du public, Autorisation/permis, Monitorage, Responsabilité/indemnisation, Loi-cadre, Gouvernance, Procédures judiciaires/procédures administratives, EIA, Planification environnementale, Politique/planification, Normes, Gestion des resources en eau douce, Droits d'utilisation de l'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
République-Unie de Tanzanie
|
2023
Mot clé:
Loi-cadre, Commerce/industrie/sociétés, Genre, Subvention/incitation, Inspection, Questions de procédures, Protection du consommateur, Financement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Azerbaidjan
|
2002
(2023)
Mot clé:
Accès-à-l'information, Législation de base, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Azerbaidjan
|
1998
(2023)
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, EIA, Monitorage, Recherche, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Azerbaidjan
|
1999
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Institution, Risques, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Collecte de données/déclarations, EIA, Protection de l’environnement, Certification, Éco-audit, Utilisation durable, Biodiversité, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Azerbaidjan
|
2014
(2023)
Mot clé:
Aire protégée, Participation du public, Droit à un environnement propre/sain, Évaluation/gestion des risques, Inspection, Relations internationales/coopération, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Monitorage, Développement durable, Droits de l'homme, Parasites/maladies, Hygiène/procédures sanitaires, Protection des végétaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Azerbaidjan
|
2018
(2023)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Législation de base, Biodiversité, Changement de climat, Patrimoine culturel, Préservation de l'écosystème, EIA, Émissions, Inspection, Relations internationales/coopération, Santé publique, Lutte contre la pollution, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Planification territoriale, Aire protégée, Pollution du sol/qualité, Santé des animaux, Protection des végétaux, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Protection de l’environnement, Eaux superficielles
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1990
(2023)
Mot clé:
Institution, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Monitorage, Infractions/sanctions, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Province chinoise de Taïwan
|
2015
(2023)
Mot clé:
Émissions, Changement de climat, Institution, Échange de droits d'émission, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Royalties/redevances, Financement, Énergie renouvelable, Loi-cadre
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Portugal
|
2014
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, ZEE-Zone Economique Exclusive, Planification environnementale, Zone marine, Navigation, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Viet Nam
|
2023
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Inspection, Institution, Gestion des resources en eau douce, Irrigation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Irlande
|
2006
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Institution, Pêche étrangère, Autorisation de pêche, Droit d'accès, Allocation/quota, Mise en application, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Produits de la pêche, Zone marine, Mer territoriale, ZEE-Zone Economique Exclusive, Souveraineté
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Ouganda
|
2023
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Loi-cadre, Accès-à-l'information, Extension agricole, Aliments pour animaux, Santé des animaux, Protection des animaux, Aquaculture, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Pêche artisanale, Autorisation/permis, Législation de base, Prévention des risques biotechnologiques, Biosécurité, Commerce/industrie/sociétés, Renforcement des capacités, Certification, Gestion communautaire, Mise en application, Collecte de données/déclarations, EIA, Maladie des poissons, Produits de la pêche, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Fraude, Poissons d'eau douce, Pollution des eaux douces, Genre, Transformation/manutention, Hygiène/procédures sanitaires, Pêche continentale, Inspection, Institution, Gestion intégrée, Commerce intérieur, Commerce international, Débarquement, Collectivité locale, Monitorage, Pêche non-commerciale, Infractions/sanctions, Petits exploitants/paysans, Pesticides, Principe de précaution, Protection des espèces, Santé publique, Participation du public, Partenariats public-privé (PPP), Enregistrement, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Normes, Transport/dépôt, Développement durable, Utilisation durable, Traçabilité/traçage du produit, Médicaments, Jeunesse, Développement agricole, Protection du consommateur, Additifs alimentaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, HACCP, Emballage/étiquetage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Slovénie
|
2008
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Infractions/sanctions, Santé publique, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Pollution sonore (de l'environnement), Énergie nucléaire, Radiation, Pêche continentale, Pêche maritime, Risques, Toxicité/empoisonnement, Eau potable, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Feux de forêts, Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Protection des animaux, Aliments pour animaux, Santé des animaux, Médicaments, Pollution de la mer, Pollution des eaux douces, Chasse/capture, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Allemagne
|
2023
Mot clé:
Législation de base, Changement de climat, Gestion communautaire, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Planification environnementale, Monitorage, Énergie renouvelable, Émissions, Fonds spécial, Éco-produits/processus écologique, Mise en application, EIA, Financement, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives, Enregistrement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grèce
|
2023
Mot clé:
Relations internationales/coopération, Pollution de la mer
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Cambodge
|
2023
Mot clé:
Commerce intérieur, Commerce international, Emballage/étiquetage, Normes, Protection du consommateur
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2023
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Pêche maritime, Poissons marins, Pêche non-commerciale, Protection des espèces, Allocation/quota, Volume admissible de captures, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Albanie
|
2023
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Qualité de l'air/pollution de l'air, Certification, Changement de climat, Collecte de données/déclarations, Éducation, Émissions, Échange de droits d'émission, Substances dangereuses, Inspection, Commerce intérieur, Relations internationales/coopération, Commerce international, Monitorage, Infractions/sanctions, Couche d'ozone, Lutte contre la pollution, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Italie
|
2007
(2023)
Mot clé:
Développement agricole, Terrains agricoles, Subvention/incitation, Bassin/captage/bassin versant, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Ressources génétiques, Zone de montagne, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Protection des espèces, Santé publique, Forêt récréative, Développement durable, Autorisation/permis, Agro-foresterie, Agents de lutte biologique, Monitorage, Parcs nationaux, Relevés/plans, Utilisation durable, Aire protégée, Forêt privée, Forêt publique, Planification territoriale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Zone de conservation des eaux, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Eaux continentales, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX