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Législation |
Îles Marshall
|
1989
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Déchets solides, Déchets dangereux, Transport/dépôt, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Décision
UNEP(OCA)/MED IG. 1/5
–
Adopté
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Barcelona Convention
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Source: UNEP,
InforMEA
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Traité |
Bilatéral
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Regina, Ottawa
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Mot clé:
Règlement des différends, Eaux continentales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Accord international-texte, Ouvrages, Collecte de données/déclarations, Inondation
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-152463)
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Législation |
Mongolie
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1989
Mot clé:
Législation de base, Gestion/conservation, Concession, Exploration, Exploitation minière, Règlement des différends, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Traité |
Multilatéral
|
Lome
|
Mot clé:
Mouvement transfrontière des déchets, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Développement agricole, Désertification, Exploration, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Gestion/conservation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Ranch/reproduction en captivité, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Énergie renouvelable, Commerce international, Accord international-texte, Organisation internationale, EIA, Exploitation minière
Source:
IUCN (ID: TRE-001056)
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Législation |
Îles Cook
|
1989
Mot clé:
Législation de base, Pêche maritime, Navire de pêche, Politique/planification, Gestion et conservation des pêches, Institution, Pêche non-commerciale, Pêche étrangère, Mise en application, Droit d'accès, Enregistrement, Engins de pêche/méthodes de pêche, Recherche, Transbordement, Transformation/manutention, Aquaculture, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Redevances de pêche, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Chine
|
1989
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Pollution de la mer, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Normes de qualité de l'eau, EIA, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Dominique
|
1989
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Égouts, Gestion des resources en eau douce, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Droits d'utilisation de l'eau, Eaux usées/déversement, Droit à l'eau, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
Mingzhao Ye
Dans: Environmental Policy and Law
| Vol 20, No.6; 216 - 219; 4 p.
Éditeur: IOS Press
| Amsterdam, The Netherlands
| 1990
Littérature
| Chine
Mot clé:
Gestion/conservation, Flore sauvage, Faune sauvage
Source:
IUCN (ID: ANA-045019)
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Législation |
Belize
|
1990
(1990)
Mot clé:
Institution, Tourisme
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Maurice
|
1984
(1990)
Mot clé:
Législation de base, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Faune sauvage, Oiseaux, Produits de la chasse, Infractions/sanctions, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Israël
|
1990
Mot clé:
Pollution de la mer, Élimination de déchets, Autorisation/permis, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Indonésie
|
1990
Mot clé:
Législation de base, Aire protégée, Biodiversité, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Flore sauvage, Faune sauvage, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Restrictions à l'utilisation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Samoa Américaines (EUA)
|
1990
(1990)
Mot clé:
Drainage/assèchement, Érosion, Autorisation/permis, Planification territoriale, Législation de base, Gestion des zones côtières, Politique/planification, Institution, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
1990
Mot clé:
Eaux continentales, Lutte contre la pollution, Effet transfrontière, EIA, Système d'alerte précoce, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Canada
|
1990
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Canada
|
1990
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Infractions/sanctions, Mise en application, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Sri Lanka
|
1990
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Préservation de l'écosystème, Éducation, Planification territoriale, Pollution de la mer, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Restrictions à l'utilisation, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Namibie
|
1990
Mot clé:
Développement agricole, Droits traditionnels/droits coutumiers, Genre, Collectivité locale, Participation du public, Développement durable, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Politique/planification, Sécurité alimentaire, Droits de l'homme, Régime foncier, Terrains agricoles, Institution, Droits de propriété, Expropriation, Plateau continental, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mer territoriale, Zone marine, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Biodiversité
Source: FAO,
FAOLEX
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Auteur:
Profous G.V., Loeb, R.E.
Dans: Journal of Environmental Law
| Vol. 2, no 2; 179 - 193; 15 p.
Éditeur: Oxford University Press
| Eynsham, UK
| 1990
Littérature
| International
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Espèces végétales protégées, Planification territoriale
Source:
IUCN (ID: ANA-044436)