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• Strategic Plan for the Convention on Migratory Species

  Décision UNEP/CMS/Resolution 06.04 – Adopté | CMS | Nov 10, 1999

  Source: UNEP, InforMEA

• Strategic Plan for the Convention on Migratory Species

  Décision UNEP/CMS/Resolution 06.04 – Retired | CMS | Nov 19, 2013

  Source: UNEP, InforMEA

• Convention sur les effets transfrontières des accidents industriels

  Traité | Multilatéral | Helsinki | Mai 7, 1992

  Mot clé: Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Pollution de la mer, Évaluation/gestion des risques, Substances dangereuses, Pollution par les hydrocarbures, Effet transfrontière, Collecte de données/déclarations, Participation du public, Pollution radioactive, Responsabilité/indemnisation, Transport/dépôt, Transfert de technologie, Règlement des différends, Procédures judiciaires/procédures administratives, EIA, Accès-à-l'information, Monitorage, Recherche, Énergie nucléaire

  Source: IUCN (ID: TRE-001143)

• Résolution XIII.17 : Évaluer rapidement les services écosystémiques des zones humides

  Décision – active | Ramsar Convention | Oct 28, 2018

  Source: UNEP, InforMEA

• Résolution XIII.17 : Évaluer rapidement les services écosystémiques des zones humides

  Décision Resolution XIII.17 – active | Ramsar Convention | Oct 28, 2018

  Source: UNEP, InforMEA

• Recreational in-water interaction with aquatic wildlife

  Décision Resolution 12.16 (Rev.COP14) – active | CMS | Mar 26, 2024

  Source: UNEP, InforMEA

• Administration de la convention et du budget des fonds d'affectation spéciale de la Convention

  Décision XII/32 – active | CBD | Oct 6, 2014

  Source: UNEP, InforMEA

• Dans l’affaire concernant Greenpeace Asie du Sud-Est et autres

  Jurisprudence | | Philippines | Mai 1, 2015

  Source: UNEP, InforMEA

• CMS international light pollution guidelines for migratory species

  Décision Resolution 13.5 (Rev.COP14) – Adopté | CMS | Fév 12, 2024

  Source: UNEP, InforMEA

• Résolution X.15 : Description des caractéristiques écologiques des zones humides, et besoins et présentation des données pour un inventaire de base : orientations scientifiques et techniques

  Décision n/a – active | Ramsar Convention | Oct 28, 2008

  Source: UNEP, InforMEA

• Résolution X.15 : Description des caractéristiques écologiques des zones humides, et besoins et présentation des données pour un inventaire de base : orientations scientifiques et techniques

  Décision Resolution X.15 – active | Ramsar Convention | Nov 3, 2008

  Source: UNEP, InforMEA

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif aux metaux lourds

  Traité | Multilatéral | Aarhus | Jui 24, 1998

  Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Mise en application, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Effet transfrontière, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Monitorage, Transfert de technologie, Lutte contre la pollution, Pollution atmosphérique (sources fixes), Éducation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation, Hydrocarbures

  Source: IUCN (ID: TRE-001282)

• Résolution X.17 : Étude d’impact sur l’environnement et évaluation environnementale stratégique : orientations scientifiques et techniques actualisées

  Décision – active | Ramsar Convention | Déc 31, 2007

  Source: UNEP, InforMEA

• Résolution X.17 : Étude d’impact sur l’environnement et évaluation environnementale stratégique : orientations scientifiques et techniques actualisées

  Décision – active | Ramsar Convention | Déc 31, 2007

  Source: UNEP, InforMEA

• Diversité biologique marine et côtière

  Décision X/29 – active | CBD | Oct 18, 2010

  Source: UNEP, InforMEA

• Résolution VIII.9 : « Lignes directrices pour l’intégration des questions relatives à la diversité biologique dans la législation et/ou les processus concernant les études d’impact sur l’environnement et dans l’évaluation environnementale stratégique »

  Décision – active | Ramsar Convention | Nov 25, 2002

  Source: UNEP, InforMEA

• Démantèlement écologiquement rationnel des navires

  Décision OEWG-VII/12 – active | Basel Convention | Mai 9, 2010

  Mot clé: Recyclage/réemploi

  Source: UNEP, InforMEA

• Résolution XIII.12 : Orientations en matière d’identification de tourbières comme zones humides d’importance internationale (Sites Ramsar) pour la régulation des changements climatiques mondiaux, comme argument additionnel aux critères Ramsar existants

  Décision – active | Ramsar Convention | Oct 28, 2018

  Source: UNEP, InforMEA

• Résolution XIII.12 : Orientations en matière d’identification de tourbières comme zones humides d’importance internationale (Sites Ramsar) pour la régulation des changements climatiques mondiaux, comme argument additionnel aux critères Ramsar existants

  Décision Resolution XIII.12 – active | Ramsar Convention | Oct 28, 2018

  Source: UNEP, InforMEA

• Résolution VIII.9 : « Lignes directrices pour l’intégration des questions relatives à la diversité biologique dans la législation et/ou les processus concernant les études d’impact sur l’environnement et dans l’évaluation environnementale stratégique »

  Décision n/a – active | Ramsar Convention | Nov 18, 2002

  Source: UNEP, InforMEA