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Traité |
Bilatéral
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Maseru
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Mot clé:
Approvisionnement en eau, Eaux continentales, Bassin/captage/bassin versant, Accord international-texte, Production d'énergie hydroélectrique, Irrigation, Institution
Source:
FAO, FAOLEX;
IUCN (ID: TRE-152232)
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Législation |
Lesotho
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1986
Mot clé:
Développement agricole, Exploitation agricole, Zone de montagne, Aires défavorisées, Institution, Préservation de l'écosystème, Pêche continentale, Planification territoriale, Gestion des resources en eau douce, Zone de conservation des eaux, Insuffisance d'eau/sécheresse, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Drainage/assèchement, Bassin/captage/bassin versant, Irrigation, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1986
Mot clé:
Aire protégée, Planification territoriale, Planification environnementale, Entité non-gouvernementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Traité |
Multilatéral
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Nouméa
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Mot clé:
Pollution de la mer, EIA, Accord international-texte, Zone marine, Collecte de données/déclarations, Institution, Gestion/conservation
Source:
IUCN (ID: TRE-000892)
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Législation |
Union européenne
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1986
Mot clé:
Protection des animaux, Recherche
Source: FAO,
FAOLEX
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Traité |
Multilatéral
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Nouméa
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Mot clé:
Élimination de déchets, Pollution de la mer (immersion de déchets), Collecte de données/déclarations, Autorisation/permis, Mise en application, Organisation internationale, Monitorage, Déchets dangereux, Pollution de la mer, Substances dangereuses, Zone marine, Relations internationales/coopération
Source:
IUCN (ID: TRE-000893)
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Législation |
États-Unis d'Amérique
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1986
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Poissons marins, Volume admissible de captures, Allocation/quota, Autorisation de pêche, Re-empoissonnement/repeuplement, Autorisation/permis, Protection de l'habitat, Zones humides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Libéria
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1986
Mot clé:
Mesures de protection des forêts, Coupe de bois/exploitation forestière, Gestion forestière/conservation des forêts, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Inde
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1986
Mot clé:
Normes environnementales, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Charbon, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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1986
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Eaux usées/déversement, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Micronésie, États Féd.
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1980
(1987)
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Institution, Pêche étrangère, Zone de pêche, Droits traditionnels/droits coutumiers, Droit d'accès, Zone marine, Souveraineté
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Micronésie, États Féd.
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1987
Mot clé:
Législation de base, Institution, EIA, Classement/déclassement, Pesticides, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Belize
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1953
(1987)
Mot clé:
Législation de base, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Fraude, Emballage/étiquetage, Commerce international, Hygiène/procédures sanitaires, Lait/produits laitiers, Viande
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Corée, République de
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1948
(1987)
Mot clé:
Droits économiques, sociaux et culturels, Équité, Genre, Collectivité locale, Nutrition, Propriété, Terres privées, Protection de l’environnement, Droit à l'alimentation, Patrimoine culturel, Droits de l'homme, Droit à un environnement propre/sain, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Angola
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1987
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Terrains urbains, Infractions/sanctions, Santé publique, Législation de base, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Hygiène/procédures sanitaires, Fraude, Emballage/étiquetage, Pollution des eaux douces, Eau potable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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1987
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Déchets dangereux, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Îles Cook
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1987
Mot clé:
Institution, Fonds spécial, Planification environnementale, Mise en application, Infractions/sanctions, Pollution de la mer, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Expropriation, Conservation du sol/amélioration du sol, Érosion, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Développement durable, Législation de base, Parcs nationaux, Gestion des zones côtières, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Aire protégée, Zones marines protégées
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Saint-Kitts-et-Nevis
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1987
Mot clé:
Aire protégée, Institution, Gestion des zones côtières, Érosion, Patrimoine culturel, Infractions/sanctions, Pêche maritime, Conservation du sol/amélioration du sol, Remise en état des sols, Planification territoriale, Développement durable, Pollution des eaux douces, Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Biodiversité, Gestion/conservation, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1987
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Poissons marins, Volume admissible de captures, Allocation/quota, Re-empoissonnement/repeuplement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Bahamas
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1987
Mot clé:
Loi-cadre, Institution, Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX