-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Classement/déclassement, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Inspection, Pollution de la mer, Monitorage, Politique/planification, Protection de l’environnement, Résidus, Eaux superficielles, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Normes de qualité de l'eau, Normes, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mise en application, Mer territoriale, Zone marine, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Équipement, Eaux souterraines, Infractions/sanctions, Égouts, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1909
(2019)
Mot clé:
Bassin/captage/bassin versant, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Collectivité locale, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Israël
|
2012
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Commerce/industrie/sociétés, Émissions, Monitorage, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement, Santé publique, Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
2017
Mot clé:
Infractions/sanctions, Gouvernance, Mise en application, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
2018
Mot clé:
Fonds spécial, Financement, Planification environnementale, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Préservation de l'écosystème, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Azerbaidjan
|
2000
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Protection de l’environnement, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1999
(2012)
Mot clé:
Hydrocarbures, Infractions/sanctions, Risques, Évaluation/gestion des risques, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Guyana
|
2000
Mot clé:
EIA, Autorisation/permis, Mise en application, Droits/redevances relatives à l'environnement, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Monitorage, Inspection, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Pakistan
|
2014
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Changement de climat, Mise en application, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Loi-cadre, Préservation de l'écosystème, Développement durable, EIA, Émissions, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Règlement des différends, Financement, Commerce international, Biodiversité, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Protection des végétaux, Gestion des déchets, Égouts, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Nigéria
|
1988
(1999)
Mot clé:
Législation de base, Institution, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Libéria
|
2002
Mot clé:
Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Planification environnementale, Institution, EIA, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Monitorage, Inspection, Infractions/sanctions, Relations internationales/coopération, ICP-information et consentement préalables, Politique/planification, Mesures de protection des forêts, Forêt de protection, Gestion forestière/conservation des forêts, Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Déchets dangereux, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Zone de conservation des eaux, Zones humides, Développement durable, Biodiversité, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sainte-Luce
|
2002
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Commerce international, Inspection, Responsabilité/indemnisation, Fonds spécial, Taxe/impôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Grenade
|
1997
(2007)
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Recyclage/réemploi, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brunéi Darussalam
|
2016
Mot clé:
Planification environnementale, Inspection, Institution, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Montenégro
|
2013
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Droits/redevances relatives à l'environnement, Planification environnementale, Normes environnementales, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Collecte de données/déclarations, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Gibraltar (RU)
|
2000
Mot clé:
Législation de base, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Autorisation/permis, Enregistrement, Emballage/étiquetage, Santé publique, Infractions/sanctions, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
1997
(2017)
Mot clé:
Pollution sonore (de l'environnement)
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1984
Mot clé:
Planification territoriale, Aire protégée, Restrictions à l'utilisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Zambie
|
1997
(2006)
Mot clé:
EIA, Autorisation/permis, Planification environnementale, Éco-audit, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Gibraltar (RU)
|
2009
(2018)
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Éducation, Monitorage, Infractions/sanctions, Financement, Certification, Éco-audit
Source: FAO,
FAOLEX