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Législation |
Timor-Leste
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2023
Mot clé:
Institution, Planification territoriale, Tourisme, EIA, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire protégée, Patrimoine culturel, Planification environnementale, Monitorage, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Politique/planification, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Papouasie-Nouvelle-Guinée
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2023
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Commerce/industrie/sociétés, Changement de climat, Crédit, Collecte de données/déclarations, Émissions, Droits/redevances relatives à l'environnement, Engrais/nutriments, Financement, Risques, Institution, Commerce intérieur, Commerce international, Lutte contre la pollution, Principe de précaution, Évaluation/gestion des risques, Fonds spécial, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2023
Mot clé:
Mise en application, Autorisation/permis, Gestion des zones côtières, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Aquaculture, Mariculture, Développement agricole, Produits de la pêche, Infractions/sanctions, Classement/déclassement, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2023
Mot clé:
Planification environnementale, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Tourisme, Gestion/conservation, Peuples autochtones, Patrimoine culturel, Droits traditionnels/droits coutumiers
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2014
(2023)
Mot clé:
Santé des animaux, Protection des animaux, Production animale, Législation de base, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lituanie
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1998
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Emballage/étiquetage, Droits/redevances relatives à l'environnement, Déchets dangereux, Gestion des déchets, Santé publique, Prévention des déchets, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lituanie
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1999
(2023)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Taxe/impôt, Principe pollueur-payeur, Normes environnementales, Autorisation/permis, Déchets non-ménagers, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Emballage/étiquetage, Recyclage/réemploi, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2023
Mot clé:
Accès-à-l'information, Aquaculture, Animaux aquatiques, Plantes aquatiques, Autorisation/permis, Biodiversité, Prises accessoires, Poissons cartilagineux, Corail, Crustacés, Collecte de données/déclarations, Fonds marins, Mise en application, Financement, Gestion et conservation des pêches, Autorisation de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Poissons d'eau douce, Port, Pêche continentale, Inspection, Commerce intérieur, Relations internationales/coopération, Organisation internationale, Débarquement, Pêche maritime, Poissons marins, Mammifères marins, Marquage/identificacion, Mollusques, Monitorage, Pêche non-commerciale, Principe de précaution, Protection des espèces, Enregistrement, Périodes, Taille, Développement durable, Utilisation durable, Volume admissible de captures, Traçabilité/traçage du produit, Oiseaux, Protection de l'habitat, Tortues
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Irlande
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2023
Mot clé:
Terrains agricoles, Agro-foresterie, Changement de climat, Contrat/accord, Exploitation agricole, Subvention/incitation, Développement agricole, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Aire protégée, Forêt de protection, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Sierra Leone
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2023
Mot clé:
Développement agricole, Gouvernance, Recherche, Extension agricole, Cultures/pâtures, Conservation du sol/amélioration du sol, Commerce/industrie/sociétés, Commerce international, Royalties/redevances, Mesures financières agricoles, Protection de l’environnement, Planification environnementale, Politique/planification, Sécurité alimentaire, Pauvreté, Produits de la pêche, Souveraineté alimentaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Production animale, Santé des animaux, Prévention des risques biotechnologiques, Biotechnologie, Ressources génétiques, Protection des végétaux, Traitement post-récolte, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
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2000
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Gestion des resources en eau douce, Institution, Droits d'utilisation de l'eau, Redevances pour les eaux, Forage de puits/puits, Irrigation, Drainage/assèchement, Eaux souterraines, Droit à l'eau, Développement durable, Peuples autochtones, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2023
Mot clé:
Bioénergie, Biocarburant, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce intérieur, Commerce international, Énergie renouvelable, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2023
Mot clé:
Bioénergie, Qualité de l'air/pollution de l'air, Énergie renouvelable, Lutte contre la pollution, Émissions, Aire marine, Biocarburant, Certification, Collecte de données/déclarations, Mise en application, Port, Pollution de la mer, Monitorage, Transport/dépôt, Transbordement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2023
Mot clé:
Bioénergie, Biocarburant, Changement de climat, Collecte de données/déclarations, Émissions, Énergie renouvelable, Transport/dépôt, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Principe de précaution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2023
Mot clé:
Gestion et conservation des pêches, Navire de pêche, Pêche étrangère, Port, Inspection, Débarquement, Pêche maritime, Poissons marins, Pêche non-commerciale, Politique/planification, Principe de précaution, Protection des espèces, Utilisation durable, Transbordement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Cuba
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2023
Mot clé:
Loi-cadre, Protection de l’environnement, Institution, Planification environnementale, EIA, Préservation de l'écosystème, Utilisation durable, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Lutte contre la pollution, Santé publique, Recherche, Principe pollueur-payeur, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Timor-Leste
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2023
Mot clé:
Institution, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Recherche, Biocarburant, Hydrocarbures, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Planification environnementale, Normes environnementales, Autorisation/permis, Concession, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2003
(2023)
Mot clé:
Santé des animaux, Protection des animaux, Hygiène/procédures sanitaires, Production animale, Infractions/sanctions, Santé publique, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
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2023
Mot clé:
Changement de climat, Gestion communautaire, Émissions, Droits/redevances relatives à l'environnement, Normes environnementales, Relations internationales/coopération, Développement durable, Règlement des différends, EIA, Infractions/sanctions, Protection sociale, Royalties/redevances, Normes, Protection de l’environnement, Mesures de protection des forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Planification territoriale, Terres publiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Brésil
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2012
(2023)
Mot clé:
Loi-cadre, Protection des végétaux, Aire protégée, Forêt de protection, Forêt publique, Droit d'usage, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Mesures de protection des forêts, Agriculture familiale, Autorisation/permis, Protection des espèces, Développement durable, Conservation du sol/amélioration du sol, Régime foncier, Planification territoriale, Pollution des eaux douces, Zone de conservation des eaux, Lutte contre la pollution, Gestion/conservation, Flore sauvage, Zonage, Biodiversité, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX