-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1982
Mot clé:
Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Politique/planification, Autorisation de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Prises accessoires, Pêche non-commerciale, Autorisation/permis, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Corail, Zones marines protégées, Protection des espèces, Aire protégée, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Brussels
|
Mot clé:
Inventaire, Aire protégée, Gestion/conservation, Espèces migratoires, Recherche, Éducation, Réforme du droit/harmonisation/dérégulation
Source:
IUCN (ID: TRE-000757)
-
Législation |
Libye
|
1982
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Législation de base, Classement/déclassement, EIA, Planification environnementale, Port, Déchets dangereux, Inspection, Institution, Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Émissions, Politique/planification, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche maritime, Maillage, Gestion et conservation des pêches
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Brésil
|
1982
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Îles Marriannes-Nord (EUA)
|
1982
Mot clé:
Institution, Lutte contre la pollution, Planification environnementale, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chine
|
1982
Mot clé:
Pollution de la mer, Zones marines protégées, Mer territoriale, Zone marine, Aire marine, Gestion des zones côtières, Planification environnementale, Déchets dangereux, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Türkiye
|
1982
Mot clé:
Développement agricole, Terrains agricoles, Production animale, Protection du consommateur, Droits économiques, sociaux et culturels, Équité, Érosion, Expropriation, Mesures financières agricoles, Gestion forestière/conservation des forêts, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Terres publiques, Droit à un environnement propre/sain, Droits d'utilisation de l'eau, Droits de l'homme, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Roumanie
|
1982
Mot clé:
Agro-foresterie, Cultures/pâtures, Engrais/nutriments, Pastoralisme, Produits agricoles, Gestion intégrée du risque phytosanitaire/stratégie phytosanitaire, Conservation du sol/amélioration du sol, Santé publique, Pesticides, Forêt publique, Gestion forestière/conservation des forêts, Matériel de reproduction/semences, Mesures de protection des forêts, Protection des végétaux, Parasites/maladies, Mauvaises herbes, Loi-cadre, Variété végétale, Production végétale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1982
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1982
Mot clé:
Autorisation/permis, Certification, Espèces menacées, Mise en application, Institution, Marquage/identificacion, Protection des espèces, Ranch/reproduction en captivité, Recherche, Commerce d'espèces, Transport/dépôt, Faune sauvage, Flore sauvage, Produits de la chasse
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Montego Bay
|
Mot clé:
Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation
Source:
IUCN (ID: TRE-000753)
-
Législation |
Türkiye
|
1982
Mot clé:
Hygiène/procédures sanitaires, Inspection, Abattage, Viande, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Santé des animaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Inde
|
1952
(1983)
Mot clé:
Exploitation minière, Charbon, Inspection, Gestion/conservation, Normes environnementales, Exploration, Minéraux, Autorisation/permis, Genre, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Auteur:
IUCN Commission on Environmental Law / Meterology and Environmental Protection Administration (MEPA)
Éditeur: IUCN
| Gland, Switzerland
| 1983
Littérature
| International
Mot clé:
Patrimoine culturel, Éthique et environnement
Source:
IUCN (ID: MON-055125)
-
Législation |
Brésil
|
1983
Mot clé:
Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Préservation de l'écosystème, Droits/redevances relatives à l'environnement, Gestion des resources en eau douce, Monitorage, Eaux continentales, Institution, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Égypte
|
1983
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Navigation, Eaux usées/déversement, Eau potable, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Türkiye
|
1983
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Santé publique, Principe de précaution, Évaluation/gestion des risques, Effet transfrontière
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
États-Unis d'Amérique
|
1983
Mot clé:
Politique/planification, Pêche maritime, Gestion et conservation des pêches, Volume admissible de captures, Allocation/quota, Poissons marins, Espèces migratoires, Taille, Règlement des différends
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Sri Lanka
|
1983
Mot clé:
Expropriation, Relevés/plans, Régime foncier, Propriété, Commission foncière, Réforme agraire
Source: FAO,
FAOLEX
-
Traité |
Multilatéral
|
Cartagena
|
Mot clé:
Accord international-texte, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Recherche, EIA, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Zone marine, Institution, Exploration, Biodiversité, Relations internationales/coopération, Qualité de l'air/pollution de l'air, Monitorage, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends
Source:
IUCN (ID: TRE-000763)