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Toezichthoudende mechanismen in het internationale milieurecht

Auteur
Nollkaemper A.
Monographie
Milieurecht in stelling
Date
1990
Source
IUCN (ID: ANA-044304)
Éditeur | Lieu de publication
W.E.J. Tjeenk Willink | Zwolle, The Netherlands
Pages
182 - 199; 18 p.
Langue
Néerlandais
Champ d'application
International
Pays/Territoire
Union européenne
Sujet
Environnement gén.

D'autres références

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78)

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000112)

Traité

Convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets

Traité | Multilatéral | London; Mexico City; Moscow; Washington D.C. |

Mot clé: Déchets dangereux, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Pollution de la mer, Pollution radioactive, Organisation internationale, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Pollution de la mer (immersion de déchets), Navigation, Agents biologiques, Monitorage, Inspection, Déchets radioactifs, Toxicité/empoisonnement

Source: IUCN (ID: TRE-000420)

Traité

Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

Traité | Multilatéral | Montreal |

Mot clé: Couche d'ozone

Source: IUCN (ID: TRE-000953)

Traité

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Traité | Multilatéral | Washington |

Mot clé: Autorisation/permis, Commerce international, Espèces animales protégées, Certification, Gestion/conservation, Biodiversité, Infractions/sanctions, Commerce d'espèces, Inventaire, Accord international-texte, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Espèces végétales protégées, Produits de la chasse

Source: IUCN (ID: TRE-000483)