Rapport d' information sur la politique de l' environnement Auteur Barnier M. Date 1990 Source IUCN (ID: MON-042874) Éditeur | Lieu de publication Commission des Finances, de l' Economie Générale et du Plan de l' Assemblée Nationale | Paris, France Pages 105 p. Langue Français Champ d'application International Pays/Territoire Union européenne, France Sujet Forêts, Déchets et substances dangereuses, Mer, Air et atmosphère, Environnement gén., Terre et sols Mot clé Substances dangereuses Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces Gestion forestière/conservation des forêts Pollution de la mer Description complète Conservation du sol/amélioration du sol Gestion des déchets Bassin Rhin, Méditerranée D'autres références Traité Traité sur l'Antarctique Traité | Multilatéral | Washington D.C. | Déc 1, 1959 Mot clé: Collecte de données/déclarations, Énergie nucléaire, Recherche, Activités militaires, Monitorage, Inspection, Institution Source: IUCN (ID: TRE-000457) Traité Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution Traité | Multilatéral | Barcelona | Fév 16, 1976 Mot clé: Engins de pêche/méthodes de pêche, Volume admissible de captures, Collecte de données/déclarations, Périodes, Institution, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Zone de pêche interdite Source: IUCN (ID: TRE-000543) Traité Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone Traité | Multilatéral | Montreal | Sep 16, 1987 Mot clé: Couche d'ozone Source: IUCN (ID: TRE-000953) Traité Acte unique européen Traité | Multilatéral | Luxembourg; The Hague | Fév 28, 1986 Source: IUCN (ID: TRE-000896)