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Rapport d' information sur la politique de l' environnement

Auteur
Barnier M.
Date
1990
Source
IUCN (ID: MON-042874)
Éditeur | Lieu de publication
Commission des Finances, de l' Economie Générale et du Plan de l' Assemblée Nationale | Paris, France
Pages
105 p.
Langue
Français
Champ d'application
International
Pays/Territoire
Union européenne, France
Sujet
Forêts, Déchets et substances dangereuses, Mer, Air et atmosphère, Environnement gén., Terre et sols
Mot clé
Substances dangereuses Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces Gestion forestière/conservation des forêts Pollution de la mer Description complète Conservation du sol/amélioration du sol Gestion des déchets
Bassin
Rhin, Méditerranée

D'autres références

Traité

Traité sur l'Antarctique

Traité | Multilatéral | Washington D.C. |

Mot clé: Collecte de données/déclarations, Énergie nucléaire, Recherche, Activités militaires, Monitorage, Inspection, Institution

Source: IUCN (ID: TRE-000457)

Traité

Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution

Traité | Multilatéral | Barcelona |

Mot clé: Engins de pêche/méthodes de pêche, Volume admissible de captures, Collecte de données/déclarations, Périodes, Institution, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Zone de pêche interdite

Source: IUCN (ID: TRE-000543)

Traité

Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

Traité | Multilatéral | Montreal |

Mot clé: Couche d'ozone

Source: IUCN (ID: TRE-000953)

Traité

Acte unique européen

Traité | Multilatéral | Luxembourg; The Hague |

Source: IUCN (ID: TRE-000896)