Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Littérature

Progress Toward Inter-Convetion Synergies

Auteur
Young T.R.
Périodique/Collection
Environmental Policy and Law | Vol. 43(1), p.30-31
Date
2013
Source
IUCN (ID: ANA-087320)
Éditeur | Lieu de publication
IOS Press | Amsterdam, The Netherlands
ISSN
0378-777X
Type du document
Article en publication périodique
Langue
Anglais
Champ d'application
International
Sujet
Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Substances dangereuses
DOI
https://content.iospress.com/articles/environmental-policy-and-law/epl43-1-02

D'autres références

Traité

Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents

Traité | Multilatéral | Stockholm |

Mot clé: Renforcement des capacités, Règlement des différends, Mise en application, Accès-à-l'information, Émissions

Source: IUCN (ID: TRE-001338)

Traité

Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Traité | Multilatéral | Basel |

Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-001003)

Traité

Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international

Traité | Multilatéral | Rotterdam |

Mot clé: Substances dangereuses, Renforcement des capacités, Questions de procédures, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Mise en application, ICP-information et consentement préalables, Pesticides

Source: IUCN (ID: TRE-001280)