Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Littérature

Mémoires, procès-verbaux des audiences publiques et documents 2011 (Volume 16)

Auteur institution
International Tribunal for the Law of the Sea
Date
2013
Source
IUCN (ID: MON-088098)
Titre (Anglais)

Pleadings, minutes of public sittings and documents 2011(Volume 16)

Éditeur | Lieu de publication
Martinus Nijhoff Publishers | Leiden, The Netherlands
ISBN
978-90-04-20866-7
Pages
772 p.
Type du document
Monographie/livre, Série
Langue
Anglais, Français
Champ d'application
International
Sujet
Mer
Mot clé
Relations internationales/coopération Gestion des ressources marines Cour/tribunaux

D'autres références

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay |

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)