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Le droit international à Rio de Janeiro et à côté de Rio de Janeiro

Auteur
Kiss A.
Périodique/Collection
Revue Juridique de l' Environnement | Vol.1/1993; 231 - 238; 8 p.
Date
1993
Source
IUCN (ID: ANA-049644)
Éditeur | Lieu de publication
Société Française pour le Droit de l' Environnement
Langue
Français
Champ d'application
International
Sujet
Environnement gén.
Mot clé
Politique/planification

D'autres références

Traité

Convention sur la diversité biologique

Traité | Multilatéral | Rio de Janeiro |

Mot clé: Aire protégée, Recherche, Institution, EIA, Droits traditionnels/droits coutumiers, Utilisation durable, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Espèces exotiques, Cultures/pâtures, Accès et partage des avantages, Protection de l'habitat, Éducation, Ressources génétiques, Monitorage, Biodiversité, Conservation ex situ, Financement, Règlement des différends, Subvention/incitation, Gestion/conservation, Biotechnologie, Responsabilité/indemnisation, Transfert de technologie, Politique/planification

Source: IUCN (ID: TRE-001148)

Traité

Quatrième Convention ACP-CEE

Traité | Multilatéral | Lome |

Mot clé: Mouvement transfrontière des déchets, Pays en voie de développement, Gestion et conservation des pêches, Développement agricole, Désertification, Exploration, Utilisation durable, Agro-foresterie, Déchets radioactifs, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème, Pesticides, Gestion/conservation, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Ranch/reproduction en captivité, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Développement durable, Énergie renouvelable, Commerce international, Accord international-texte, Organisation internationale, EIA, Exploitation minière

Source: IUCN (ID: TRE-001056)

Traité

Convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes

Traité | Multilatéral | Cartagena |

Mot clé: Accord international-texte, Préservation de l'écosystème, Gestion/conservation, Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Recherche, EIA, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Zone marine, Institution, Exploration, Biodiversité, Relations internationales/coopération, Qualité de l'air/pollution de l'air, Monitorage, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000763)

Traité

Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

Traité | Multilatéral | Montreal |

Mot clé: Couche d'ozone

Source: IUCN (ID: TRE-000953)

Traité

Protocole au Traité de l'Antarctique concernant la protection de l'environnement

Traité | Multilatéral | Madrid |

Mot clé: Responsabilité/indemnisation, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Aire protégée, Inspection, Collecte de données/déclarations, Recherche, Règlement des différends, Monitorage, Accord international-texte, Protection de l'habitat, Gestion/conservation, Minéraux, Protection des espèces, Gestion des déchets, Élimination de déchets, EIA, Relations internationales/coopération, Préservation de l'écosystème

Source: IUCN (ID: TRE-001120)

Traité

Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

Traité | Multilatéral | Geneva |

Mot clé: Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Recherche, Effet transfrontière, Normes, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Pollution atmosphérique (sources fixes), Couche d'ozone, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Monitorage, Éducation, Émissions, Mise en application, Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000529)

Traité

Convention pour la protection du milieu marin dans la zone de la mer Baltique

Traité | Multilatéral | Helsinki |

Mot clé: Lutte contre la pollution, Pollution marine (d'origine tellurique), Recherche, Pollution de la mer (immersion de déchets), Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution par les hydrocarbures, Relevés/plans, Pollution marine (imputable aux navires), Toxicité/empoisonnement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Monitorage, Institution, Autorisation/permis, EIA, Biodiversité, Égouts, Accès-à-l'information, Responsabilité/indemnisation, Exploration, Zone marine, Pesticides, Relations internationales/coopération, Principe pollueur-payeur, Normes environnementales, Transport/dépôt

Source: IUCN (ID: TRE-001153)

Traité

Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent

Traité | Multilatéral | Helsinki |

Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Monitorage, Effet transfrontière, Éducation, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-000850)

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78)

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000112)

Traité

Convention sur la protection des Alpes

Traité | Multilatéral | Salzburg |

Mot clé: Aire protégée, Conservation du sol/amélioration du sol, Collecte de données/déclarations, Relations internationales/coopération, Biodiversité, Recherche, Qualité de l'air/pollution de l'air, Préservation de l'écosystème, Principe pollueur-payeur, Planification territoriale, Gestion/conservation, Développement durable, Terrains agricoles, Accord international-texte, Collectivité locale, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Tourisme, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Monitorage, Gestion des déchets, Parcs nationaux, Zone de montagne, Gestion forestière/conservation des forêts

Source: IUCN (ID: TRE-001126)

Traité

Convention pour la protection de la couche d'ozone

Traité | Multilatéral | Vienna |

Source: IUCN (ID: TRE-000829)

Traité

Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

Traité | Multilatéral | New York |

Mot clé: Collecte de données/déclarations, Changement de climat, Règlement des différends, Organisation internationale, Recherche, Monitorage, Principe de précaution, Couche d'ozone, Développement durable, Inventaire, EIA, Accès-à-l'information, Émissions, Transfert de technologie, Éducation, Participation du public, Equité intergénérationnelle

Source: IUCN (ID: TRE-001147)

Traité

Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage

Traité | Multilatéral | Bonn |

Mot clé: Aire protégée, Collecte de données/déclarations, Préservation de l'écosystème, Espèces animales protégées, Règlement des différends, Gestion/conservation, Recherche, Institution, Biodiversité, Mammifères, Espèces migratoires, Inventaire, Faune sauvage, Espèces menacées, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Oiseaux

Source: IUCN (ID: TRE-000495)

Traité

Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Traité | Multilatéral | Basel |

Mot clé: Recyclage/réemploi, Transport/dépôt, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets, Déchets dangereux, Mouvement transfrontière des déchets, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Responsabilité/indemnisation, Transfert de technologie, Règlement des différends, Mise en application

Source: IUCN (ID: TRE-001003)