Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Littérature

Haftung für grenzüberschreitende Umweltbeeinträchtigungen im Völkerrecht und im internationalen Privatrecht

Auteur
Bornheim G.
Date
1995
Source
IUCN (ID: MON-056296)
Éditeur | Lieu de publication
Europäischer Verlag der Wissenschaften Peter Lang GmbH | Frankfurt/M., Germany
ISBN
3-631-49101-8; DM 89,00
Pages
340 p.
Langue
Allemand
Champ d'application
International
Sujet
Environnement gén.
Mot clé
Effet transfrontière Responsabilité/indemnisation

D'autres références

Traité

Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs

Traité | Multilatéral | Barcelona |

Mot clé: Enregistrement, Autorisation/permis, Pollution marine (imputable aux navires), Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Navigation, Recherche, Substances dangereuses, Zone marine, Relations internationales/coopération, Monitorage, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000542)

Traité

Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL) telle que modifiée par le Protocole de 1978 (MARPOL 73/78)

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Relations internationales/coopération, Zone marine, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Relevés/plans, Normes, Collecte de données/déclarations, Hydrocarbures, Mise en application, Transport/dépôt, Pollution de la mer (immersion de déchets), Pollution marine (imputable aux navires), Certification, Monitorage, Règlement des différends, Évaluation des ressources/des dommages, Cour/tribunaux, Inspection, Pollution par les hydrocarbures, Responsabilité/indemnisation, Navigation

Source: IUCN (ID: TRE-000112)

Traité

Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Traité | Multilatéral | Basel |

Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-001003)

Traité

Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution

Traité | Multilatéral | Barcelona |

Mot clé: Engins de pêche/méthodes de pêche, Volume admissible de captures, Collecte de données/déclarations, Périodes, Institution, Gestion et conservation des pêches, Utilisation durable, Zone de pêche interdite

Source: IUCN (ID: TRE-000543)

Traité

Convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets

Traité | Multilatéral | London; Mexico City; Moscow; Washington D.C. |

Mot clé: Déchets dangereux, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Pollution de la mer, Pollution radioactive, Organisation internationale, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Pollution de la mer (immersion de déchets), Navigation, Agents biologiques, Monitorage, Inspection, Déchets radioactifs, Toxicité/empoisonnement

Source: IUCN (ID: TRE-000420)

Traité

Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent

Traité | Multilatéral | Helsinki |

Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Monitorage, Effet transfrontière, Éducation, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-000850)