Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Littérature

Compliance-Related Texts and Decisions of Selected Multilateral Environmental Agreements

Auteur institution
UNEP
Date
2010
Source
IUCN (ID: MON-088697)
Éditeur | Lieu de publication
UNEP | Nairobi, Kenya
ISBN
978-92-807-3138-5
Pages
517 p.
Type du document
Document d'organisation international, Monographie/livre
Langue
Anglais
Champ d'application
International
Sujet
Pêche, Eau, Espèces sauvages et écosystèmes, Déchets et substances dangereuses, Mer, Air et atmosphère, Environnement gén.
Mot clé
Accord international-mise en oeuvre Mise en application
Texte intégral
MON-088697.pdf  

D'autres références

Traité

Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Traité | Multilatéral | Basel |

Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-001003)

Traité

Convention sur l'access à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'access à la justice en matière d'environnement

Traité | Multilatéral | Aarhus |

Mot clé: Éducation, Participation du public, Accès-à-l'information, Règlement des différends, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives

Source: IUCN (ID: TRE-001276)

Traité

Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau

Traité | Multilatéral | Ramsar |

Mot clé: Aire protégée, Gestion des zones côtières, Préservation de l'écosystème, Zones humides, Planification territoriale, Gestion/conservation, Monitorage, Biodiversité, Espèces migratoires, Protection de l'habitat, Oiseaux

Source: IUCN (ID: TRE-000531)

Traité

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe

Traité | Multilatéral | Bern |

Mot clé: Gestion/conservation, Accord international-texte, Flore sauvage, Espèces menacées, Faune sauvage, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Planification territoriale, Re-empoissonnement/repeuplement, Produits de la chasse, Institution, Monitorage, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces, Protection de l'habitat, Biodiversité, Espèces migratoires

Source: IUCN (ID: TRE-000473)

Traité

Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique

Traité | Multilatéral | Montreal |

Mot clé: Évaluation/gestion des risques, Éducation, Biotechnologie, Responsabilité/indemnisation, Accord international-texte, Commerce international, Emballage/étiquetage, Effet transfrontière, Prévention des risques biotechnologiques, Transport/dépôt, Principe de précaution, OGM, Accès-à-l'information, Monitorage, Institution, Financement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Utilisation durable, Biodiversité

Source: IUCN (ID: TRE-001327)

Traité

Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets

Traité | Multilatéral | London |

Mot clé: Pollution atmosphérique (sources fixes), Responsabilité/indemnisation, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Navigation, Règlement des différends, Agents biologiques, Substances dangereuses, Déchets radioactifs, Accord international-texte, Pollution par les hydrocarbures, Autorisation/permis, Pollution de la mer (immersion de déchets), Monitorage, Inspection, Toxicité/empoisonnement, Gestion/conservation, Cour/tribunaux, Principe pollueur-payeur, Pollution de la mer, Transport/dépôt, Recherche, Préservation de l'écosystème

Source: IUCN (ID: TRE-001268)

Traité

Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

Traité | Multilatéral | Montreal |

Mot clé: Couche d'ozone

Source: IUCN (ID: TRE-000953)

Traité

Accords aux fins des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà des zones économiques exclusives (stocks chevauchants) et des stocks de poissons grands migrateurs

Traité | Multilatéral | New York |

Mot clé: Pêche artisanale, Politique/planification, Biodiversité, Prises accessoires

Source: IUCN (ID: TRE-001237)

Traité

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Traité | Multilatéral | Washington |

Mot clé: Autorisation/permis, Commerce international, Espèces animales protégées, Certification, Gestion/conservation, Biodiversité, Infractions/sanctions, Commerce d'espèces, Inventaire, Accord international-texte, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Espèces végétales protégées, Produits de la chasse

Source: IUCN (ID: TRE-000483)

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay |

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)

Traité

Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

Traité | Multilatéral | Kyoto |

Mot clé: Participation du public, Couche d'ozone, Principe de précaution, Règlement des différends, Changement de climat, Monitorage, Recherche, Renforcement des capacités, Inventaire, Organisation internationale, Éducation, Transfert de technologie, EIA, Accès-à-l'information, Mise en application conjointe, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Equité intergénérationnelle, Gestion forestière/conservation des forêts, Collecte de données/déclarations, Gestion des déchets, Développement durable, Émissions, Mécanisme de développement propre

Source: IUCN (ID: TRE-001269)