Guide pour la Coopération entre les Conventions Bâle, de Rotterdam et de Stockholm Auteur institution UNEP Date 2004 Source IUCN (ID: MON-091110) Titre (Anglais) A Guide to Cooperation on the Basel, Rotterdam and Stockholm Conventions Titre (Espagnol) Guía para la cooperación entre los Convenios de Basilea, Rotterdam y Estocolmo Éditeur | Lieu de publication UNEP (United Nations Environment Programme) | Geneva, Switzerland Pages 16 p. Type du document Monographie/livre Langue Anglais, Français, Espagnol Champ d'application International Sujet Déchets et substances dangereuses Mot clé Relations internationales/coopération Mouvement transfrontière des déchets Accord international-mise en oeuvre Élimination de déchets Substances dangereuses Texte intégral MON-091110EN.pdf MON-091110FR.pdf MON-091110SP.pdf D'autres références Traité Convention de Stockholm sur les pollutants organiques persistents Traité | Multilatéral | Stockholm | Sep 21, 2001 Mot clé: Renforcement des capacités, Règlement des différends, Mise en application, Accès-à-l'information, Émissions Source: IUCN (ID: TRE-001338) Traité Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination Traité | Multilatéral | Basel | Avr 5, 1989 Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution Source: IUCN (ID: TRE-001003) Traité Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international Traité | Multilatéral | Rotterdam | Sep 29, 1998 Mot clé: Substances dangereuses, Renforcement des capacités, Questions de procédures, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Mise en application, ICP-information et consentement préalables, Pesticides Source: IUCN (ID: TRE-001280)