- Implementé par
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Législation |
Kenya
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2008
(2012)
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Redevances pour les eaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
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2008
Mot clé:
Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
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2007
Mot clé:
Eaux superficielles, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Autorisation/permis, Zones humides, Enregistrement, Accès-à-l'information, Transport/dépôt, Production d'énergie hydroélectrique, Inondation, Irrigation, Associations d'usagers de l'eau, Monitorage, Forage de puits/puits, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
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2007
(2012)
Mot clé:
Cour/tribunaux, Règlement des différends, Procédures judiciaires/procédures administratives, Droits d'utilisation de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
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2005
(2012)
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Institution, Approvisionnement en eau, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
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2009
(2012)
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Redevances pour les eaux, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
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2012
Mot clé:
Eaux continentales, Zone de conservation des eaux, Bassin/captage/bassin versant, Eaux souterraines, Forage de puits/puits, Prélèvement d'eau, Redevances pour les eaux, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
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2012
Mot clé:
Mesures de protection des forêts, Forêt de protection, Gestion forestière/conservation des forêts, Aire protégée, Pollution du sol/qualité, Eaux continentales, Zone de conservation des eaux, Bassin/captage/bassin versant, Prélèvement d'eau, Redevances pour les eaux, Droits d'utilisation de l'eau, Politique/planification, Pollution des eaux douces, Collecte de données/déclarations, Autorisation/permis, Inspection, Monitorage, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
Mot clé:
Institution, Renforcement des capacités, Responsabilité/indemnisation, Mise en application, Monitorage, Infractions/sanctions, Normes, Utilisation durable, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
Mot clé:
Autorisation/permis, Eaux usées/déversement, Monitorage, Eau potable, Collecte de données/déclarations, Égouts, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Ouvrages, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Kenya
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2012
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Approvisionnement en eau, Égouts, Autorisation/permis, Redevances pour les eaux, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Fonds spécial, Entité non-gouvernementale, Enregistrement, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
- Abrogé par
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Législation |
Kenya
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2016
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Normes environnementales, Développement durable, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Approvisionnement en eau, Égouts, Redevances pour les eaux, Institution, Normes de qualité de l'eau, Autorisation/permis, Irrigation, Drainage/assèchement, Gestion communautaire, Zone de conservation des eaux, Droits d'utilisation de l'eau, Bassin/captage/bassin versant, Inspection, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Fonds spécial, Insuffisance d'eau/sécheresse, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Classement/déclassement, Règlement des différends, Utilisation durable, Monitorage, Droit à l'eau, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX