- Implementé par
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Autorisation/permis, EIA, Royalties/redevances
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Infractions/sanctions, Accès-à-la-justice, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Aire protégée, Gouvernance, Inspection, Monitorage, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Questions de procédures, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Conservation du sol/amélioration du sol, Utilisation durable, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Autorisation/permis, Gestion des zones côtières, Désertification, Substances dangereuses, Inspection, Aire marine, Pollution de la mer, Zones marines protégées, Infractions/sanctions, Pollution par les hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Aire protégée, Eaux continentales, Risques, Plantes aquatiques, Gestion/conservation, Plateau continental, Préservation de l'écosystème, ZEE-Zone Economique Exclusive, Système d'alerte précoce, EIA, Zone marine, Navigation, Mer territoriale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
Mot clé:
Désertification, Autorisation/permis, Infractions/sanctions, Classement/déclassement, Mise en application, Planification environnementale, Inspection, Monitorage, Aire protégée, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Développement durable, Zones humides, Risques, Politique/planification, Boisement/reboisement, Préservation de l'écosystème, Gestion forestière/conservation des forêts, Pâturage, Inventaire, Parcs nationaux, Pastoralisme, Forêt publique, Remise en état des sols, Gestion des zones côtières, Relevés/plans
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
Mot clé:
Principe pollueur-payeur, Politique/planification, Responsabilité/indemnisation, Mise en application, Planification environnementale, Inspection, Institution, Protection de l’environnement, Terres publiques, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Protection de l’environnement, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Classement/déclassement, Substances dangereuses, Inspection, Monitorage, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions, Pesticides, Lutte contre la pollution, Questions de procédures, Collecte de données/déclarations, Recherche, Évaluation des ressources/des dommages, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Classement/déclassement, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Inspection, Pollution de la mer, Monitorage, Politique/planification, Protection de l’environnement, Résidus, Eaux superficielles, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Normes de qualité de l'eau, Normes, ZEE-Zone Economique Exclusive, Mise en application, Mer territoriale, Zone marine, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Équipement, Eaux souterraines, Infractions/sanctions, Égouts, Gestion des resources en eau douce, Ouvrages, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Inspection, Éco-audit, Institution, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Certification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2021
Mot clé:
Coupe de bois/exploitation forestière, Institution, Loi-cadre, Bois, Autorisation/permis, Ramassage/récolte, Gestion forestière/conservation des forêts, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Arabie Saoudite
|
2020
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Commerce intérieur, Commerce international, Aire protégée, Protection de l’environnement, Animaux aquatiques, Autorisation/permis, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Redevances de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Pêche maritime, Espèces migratoires, Monitorage, Infractions/sanctions, Zone de pêche protégée, Protection des espèces, Périodes, Taille, Volume admissible de captures, Oiseaux, Chasse/capture, Autorisation/permis de chasse, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Institution, Poissons marins, Faune sauvage
Source: FAO,
FAOLEX