Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Regulation on the management of surface water quality.

Pays/Territoire
Türkiye
Type du document
Règlement
Date
2012
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Official Gazette No. 28483, 30 November 2012.
Sujet
Eau
Mot clé
Classement/déclassement Pollution des eaux douces Eaux souterraines Monitorage Eaux superficielles Normes de qualité de l'eau Lutte contre la pollution
Aire géographique
Asie, Mer Noire, Europe, Europe et Asie Centrale, Méditerranée, Moyen-Orient, Asie Occidentale
Entry into force notes
The Regulation enters into force on the day it is published in the Official Gazette.
Résumé

This Regulation sets forth the rules and procedures for the determination and classification of biological, chemical, physicochemical and hydromorphological quality of surface waters, coastal waters and transitional waters. It also provides for the rules and procedures of monitoring of the water quality and quantity. The Regulation further sets forth provisions concerning the sustainable use of water, and measures to be taken to maintain or achieve good surface water status.

Texte intégral
Turc
Site web
www.resmigazete.gov.tr

Références - Législation

Implemente

Environment Law No. 2872.

Législation | Türkiye | 1983 (2022)

Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Gestion/conservation, Émissions, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Biodiversité, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Mise en application, Eaux usées/déversement, Éco-produits/processus écologique, Préservation de l'écosystème, Droits/redevances relatives à l'environnement, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Loi-cadre, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Subvention/incitation, Eaux continentales, Gestion intégrée, Emballage/étiquetage, Planification territoriale, Aire marine, Pollution de la mer, Pollution sonore (de l'environnement), Infractions/sanctions, Principe pollueur-payeur, Aire protégée, Protection de l'habitat, Participation du public, Recyclage/réemploi, Droit à un environnement propre/sain, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Eaux superficielles, Développement durable, Utilisation durable, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Zones humides, Droits de l'homme, Politique/planification, Normes, Aquaculture, Gestion des resources en eau douce, Espèces menacées, Protection des espèces, Commerce d'espèces

Source: FAO, FAOLEX

Decree-Law No. 645 on the establishment and duties of the Ministry of Forestry and Water Management.

Législation | Türkiye | 2011

Mot clé: Institution, Politique/planification, Procédures judiciaires/procédures administratives, Boisement/reboisement, Patrimoine culturel, Érosion, Financement, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Gouvernance, Parcs nationaux, Forêt publique, Conservation du sol/amélioration du sol, Utilisation durable, Zones humides, Aire protégée, Développement durable, Drainage/assèchement, Insuffisance d'eau/sécheresse, Préservation de l'écosystème, Gestion des resources en eau douce, Eaux continentales, Eau potable

Source: FAO, FAOLEX

Implementé par

Notification on protection against eutrophication of still inland surface waters.

Législation | Türkiye | 2014

Mot clé: Aquaculture, Eaux souterraines, Eaux continentales, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Inspection, Ouvrages

Source: FAO, FAOLEX

Notification on environmental objectives for surface water bodies.

Législation | Türkiye | 2020

Mot clé: Pollution des eaux douces, Monitorage, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Regulation amending the Regulation on the management of surface water quality.

Législation | Türkiye | 2015

Mot clé: Classement/déclassement, Pollution des eaux douces, Monitorage, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution

Source: FAO, FAOLEX

Regulation amending the Regulation on the management of surface water quality.

Législation | Türkiye | 2016

Mot clé: Classement/déclassement, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Normes environnementales, Monitorage, Eaux usées/déversement, EIA, Évaluation/gestion des risques, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement

Source: FAO, FAOLEX

Regulation amending the Regulation on the management of surface water quality.

Législation | Türkiye | 2021

Mot clé: Classement/déclassement, Pollution des eaux douces, Monitorage, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution

Source: FAO, FAOLEX

Regulation amending the Regulation on the management of surface water quality.

Législation | Türkiye | 2023

Mot clé: Aquaculture, Eaux continentales, Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce

Source: FAO, FAOLEX