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Règlement sur la pêche dans les lacs de Joux, Brenet et Ter.

Pays/Territoire
Suisse
Sous-division territoriale
Vaud
Type du document
Règlement
Date
1998 (2005)
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil annuel de la législation vaudoise, Tome 195, Edition 1998, p. 457 à 474.
Sujet
Pêche
Mot clé
Pêche continentale Zone de pêche Poissons d'eau douce Crustacés Engins de pêche/méthodes de pêche Inspection Re-empoissonnement/repeuplement Pêche non-commerciale Redevances de pêche Maillage Périodes Taille Concession Infractions/sanctions Autorisation de pêche Gestion et conservation des pêches Animaux aquatiques Autorisation/permis
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent règlement porte les dispositions relatives à la pêche dans les lacs de Joux, Brenet et Ter. Le texte comprend 56 articles divisés en 9 chapitres comme suit: Dispositions générales (Ier); Concession du droit de pêche (II); Exercice de la pêche (III); Normes d’utilisation des engins autorisés pour la pêche professionnelle (IV); Normes d’utilisation pour les engins autorisés pour la pêche professionnelle et de loisir (V); Mesures de protection (VI); Statistique de la pêche (VII); Surveillance de la pêche (VIII); Dispositions transitoires et finales (IX).

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abrogé par

Règlement d'application de la loi du 29 novembre 1978 sur la pêche (RLPêche).

Législation | Suisse | 2007 (2008)

Mot clé: Pêche continentale, Poissons d'eau douce, Concession, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Périodes, Crustacés, Inspection, Fonds spécial, Infractions/sanctions, Mise en application, Autorisation de pêche, Animaux aquatiques, Autorisation/permis

Source: FAO, FAOLEX