Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Règlement grand-ducal relatif à l'utilisation du plan d'eau du lac de barrage d'Esch-sur-Sûre.

Pays/Territoire
Luxembourg
Type du document
Règlement
Date
1971 (2001)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Pêche, Eau
Mot clé
Politique/planification Pêche continentale Engins de pêche/méthodes de pêche Gestion et conservation des pêches Navigation Eau à usage récréatif Ouvrages
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le susdit règlement porte des dispositions relatives à l’utilisation du plan d’eau du lac de barrage d’Esch-sur-Sure. Le texte comprend 18 articles répartis en 3 titres comme suit: Navigation (Ier); Plongée sous-marine, natation et baignade (II); Pêche (III).

Texte intégral
Français
Site web
www.legilux.lu

Références - Législation

Abrogé par

Règlement grand-ducal du 16 décembre 2011 déterminant les installations, travaux et activités interdites ou soumises à autorisation dans la zone de protection sanitaire II du barrage d'Esch-sur-Sûre.

Législation | Luxembourg | 2011

Mot clé: Zone de conservation des eaux, Santé publique, Eaux superficielles, Eaux continentales, Aire protégée, Ouvrages, Production d'énergie hydroélectrique, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce

Source: FAO, FAOLEX