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Règlement grand-ducal portant modification du règlement du 8 novembre 1990 concernant les jus de fruits et certains produits similaires.

Pays/Territoire
Luxembourg
Type du document
Règlement
Date
1994
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 35, 16 mai 1994, p. 647.
Sujet
Alimentation et nutrition
Mot clé
Boissons Fruits/noix comestibles
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

A l'article 1er, le point 7 est remplacé par le texte suivant: "7. Nectar de fruit: a) le produit non fermenté mais fermentescible, obtenu par addition d'eau et de sucres au jus de fruit, au jus de fruit concentré, à la purée de fruit, à la purée de fruit concentrées ou à un mélange de ces produits et qui en outre est conforme à l'annexe du présent règlement, qui fait partie intégrante avec lui. b) Toutefois, les fruits repris aux points II et III de l'annexe du présent règlement, ainsi que l'abricot, lorsque leur teneur en sucres naturellement élevée le justifie, peuvent servir individuellement ou en mélange entre-eux, à la fabrication de nectars sans addition de sucres ou de miel." Le règlement est constitué par 2 articles.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amende

Règlement grand-ducal concernant les jus de fruits et certains produits similaires.

Législation | Luxembourg | 1990

Mot clé: Boissons, Normes, Additifs alimentaires, Fruits/noix comestibles, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires

Source: FAO, FAOLEX