- Implementé par
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Qualité de l'air/pollution de l'air, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Émissions, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Institution, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Protection de l’environnement, Normes, Politique/planification, Bassin/captage/bassin versant, Changement de climat, Coopérative/organisation de producteurs, Collecte de données/déclarations, Système d'alerte précoce, Préservation de l'écosystème, Eaux usées/déversement, Échange de droits d'émission, Mise en application, Financement, Loi-cadre, Pollution des eaux douces, Peuples autochtones, Eau à usage industriel, Inspection, Pollution de la mer, Monitorage, Recherche, Résidus, Évaluation des ressources/des dommages, Droit à un environnement propre/sain, Conservation du sol/amélioration du sol, Déchets solides, Fonds spécial, Développement durable, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Mouvement transfrontière des déchets, Transport/dépôt, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Normes de qualité de l'eau, Ouvrages, Droits de l'homme, Eaux continentales, Plantes aquatiques, Corail, Fonds marins, Déchets organiques, Droits/redevances relatives à l'environnement, Eaux souterraines, Production d'énergie hydroélectrique, Eau de pluie, Eaux superficielles, Effet transfrontière, Déchets ménagers, Redevances pour les eaux, Zone de conservation des eaux, Gestion des resources en eau douce, Droits d'utilisation de l'eau, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Aquaculture, Animaux aquatiques, Autorisation/permis, Biodiversité, Agents de lutte biologique, Renforcement des capacités, Classement/déclassement, Gestion des zones côtières, Coopérative/organisation de producteurs, Commerce/industrie/sociétés, Crédit, Collecte de données/déclarations, Risques, Système d'alerte précoce, Éducation, Normes environnementales, Maladie des poissons, Produits de la pêche, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Autorisation de pêche, Redevances de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Navire de pêche, Pêche étrangère, Loi-cadre, Transformation/manutention, Port, Haute mer, Hygiène/procédures sanitaires, Peuples autochtones, Pêche continentale, Inspection, Institution, Gestion intégrée, Commerce intérieur, Commerce international, Débarquement, Collectivité locale, Mariculture, Pêche maritime, Poissons marins, Pollution de la mer, Zones marines protégées, Maillage, Monitorage, Navigation, Pêche non-commerciale, Principe de précaution, Protection de l’environnement, Recherche, Évaluation/gestion des risques, Emploi rural, Périodes, Taille, Normes, Développement durable, Utilisation durable, Mer territoriale, Volume admissible de captures, Tourisme, Traçabilité/traçage du produit, Droits traditionnels/droits coutumiers, Transport/dépôt, Transbordement, Restrictions à l'utilisation, Santé des animaux, Codex Alimentarius, Condiments/herbes/épices, Protection du consommateur, Additifs alimentaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Sécurité alimentaire, Nutrition, Emballage/étiquetage, Santé publique, Vente, Gestion/conservation, Aire marine, Zone marine, Lutte contre la pollution, Aire protégée, Déchets solides, Élimination de déchets, Zonage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Boisement/reboisement, Agro-foresterie, Autorisation/permis, Bassin/captage/bassin versant, Biodiversité, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Propriété commune, Gestion communautaire, Concession, Coopérative/organisation de producteurs, Patrimoine culturel, Risques, Parasites/maladies, Préservation de l'écosystème, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Mesures financières agricoles, Financement, Feux de forêts, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Essence forestière, Mesures de protection des forêts, Peuples autochtones, Inspection, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collectivité locale, Coupe de bois/exploitation forestière, Relevés/plans, Monitorage, Sous-produits forestiers, Protection des végétaux, Forêt privée, Questions de procédures, Transformation/manutention, Aire protégée, Forêt de protection, Protection de l’environnement, Forêt publique, Partenariats public-privé (PPP), Recherche, Droit d'usage, Protection sociale, Fonds spécial, Normes, Développement durable, Bois, Savoir traditionnel/savoir autochtones, Droits traditionnels/droits coutumiers, Zonage, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Boisement/reboisement, Commerce/industrie/sociétés, Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt de protection, Fonds spécial, Taxe/impôt, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Aire protégée, Exploitation minière, Plantes oléagineuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Élimination de déchets, Sécurité alimentaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Commerce/industrie/sociétés, Responsabilité/indemnisation, Régime foncier, Planification territoriale, Évaluation foncière, Terres publiques, Participation du public, Droit d'usage, Droits traditionnels/droits coutumiers, Irrigation, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Commerce/industrie/sociétés, Mesures fiscales et de marché, Responsabilité/indemnisation, Infractions/sanctions, Cour/tribunaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Terres abandonnées/terres vacantes, Terrains agricoles, Autorisation/permis, Concession, Régime foncier, Planification territoriale, Évaluation foncière, Exploitation minière, Propriété, Droit d'usage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Commerce/industrie/sociétés, Autorisation/permis, Coopérative/organisation de producteurs, Financement, Institution, Commerce intérieur, Collectivité locale, Fonds spécial, Subvention/incitation, Gestion intégrée, Droits de propriété intellectuelle/brevets, Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion et conservation des pêches, Gestion forestière/conservation des forêts, Port, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Produits agricoles, Terrains agricoles, Protection de l’environnement, Planification environnementale, Substances dangereuses, Gestion intégrée, Patrimoine culturel, EIA, Politique/planification, Pêche artisanale, Gestion et conservation des pêches, Droits traditionnels/droits coutumiers, Gestion forestière/conservation des forêts, Aire protégée, Planification territoriale, Zonage, Autorisation/permis, Commerce/industrie/sociétés, Gestion communautaire, Collecte de données/déclarations, Risques, Régime foncier, Droit d'usage, Développement durable, Gestion des zones côtières, Zone marine, Mer territoriale, Eaux continentales, Eaux superficielles, Gestion des resources en eau douce, Préservation de l'écosystème, Utilisation durable, Espèces migratoires, Biodiversité, Espèces menacées, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Pêche continentale, Terres abandonnées/terres vacantes, Institution, Commission foncière, Régime foncier, Planification territoriale, Terres publiques, Droit d'usage, Terrains agricoles, Transfert, Propriété, Propriété étrangère, Cadastre/enregistrement des terres, Certification, Protection de l’environnement, Royalties/redevances, Bovins, Production végétale, Droits d'utilisation de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Accès et partage des avantages, Produits agricoles, Développement agricole, Terrains agricoles, Agro-foresterie, Autorisation/permis, Agents de lutte biologique, Prévention des risques biotechnologiques, Biotechnologie, Droits des obtenteurs/droits des cultivateurs, Commerce/industrie/sociétés, Certification, Gestion communautaire, Responsabilité/indemnisation, Contrat/accord, Coopérative/organisation de producteurs, Cultures/pâtures, Normes environnementales, Engrais/nutriments, Mesures financières agricoles, Sécurité alimentaire, Ressources génétiques, Organisme génétiquement modifié (OGM), Inspection, Irrigation, Défrichement, Entité non-gouvernementale, Pastoralisme, Pesticides, Terres privées, Questions de procédures, Terres publiques, Collecte de données/déclarations, Protection sociale, Fonds spécial, Développement durable, Droits de propriété intellectuelle/brevets, Normes, Protection de l’environnement, Aménagement foncier, Subdivision foncière, Régime foncier, Planification territoriale, Terres abandonnées/terres vacantes, Aliments pour animaux, Production animale, Santé des animaux, Protection des animaux, Pâturage, Hormones/stéroïdes, Procédures judiciaires/procédures administratives, Toxicité/empoisonnement, Médicaments, Biosécurité, Parasites/maladies, Textiles/fibres, Floriculture, Production végétale, Protection des végétaux, Variété végétale, Matériel de reproduction/semences, Transformation/manutention, Conservation du sol/amélioration du sol, Utilisation de l'eau par le bétail, Normes de qualité de l'eau, Droits d'utilisation de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2021
Mot clé:
Planification territoriale, Aménagement foncier, Réforme agraire, Terres abandonnées/terres vacantes, Drainage/assèchement, Financement, Gouvernance, Commission foncière, Régime foncier, Terres publiques, Droit d'usage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Indonésie
|
2020
Mot clé:
Commerce/industrie/sociétés, Institution, Financement, Fonds spécial, Gouvernance, Eau potable, Exploitation minière, Gaz naturel, Hydrocarbures
Source: FAO,
FAOLEX