Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Forest and Nature Conservation Rules and Regulations of Bhutan, 2017.

Pays/Territoire
Bhoutan
Type du document
Règlement
Date
2000 (2017)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Pêche, Forêts, Eau, Espèces sauvages et écosystèmes
Mot clé
Pêche continentale Gestion et conservation des pêches Engins de pêche/méthodes de pêche Institution Politique/planification Forêt publique Forêt privée Aire protégée Coupe de bois/exploitation forestière Autorisation/permis Gestion communautaire Gestion forestière/conservation des forêts Inspection Bassin/captage/bassin versant Certification Ramassage/récolte Responsabilité/indemnisation Marquage/identificacion Monitorage Parcs nationaux Infractions/sanctions Recherche Bois Transport/dépôt Commerce intérieur Commerce international Pâturage Développement durable Eaux continentales Flore sauvage Protection des espèces Faune sauvage
Aire géographique
Asie, Asie et Pacifique, Nations en développement sans littoral, Pays les moins avances, Asie du Sud
Entry into force notes
the Forest and Nature Conservation Rules and Regulations of Bhutan, 2017 shall come into effect from January 2017.
Résumé

These Rules implement provisions of the Forest and Nature Conservation Act, 1995.

Texte intégral
Anglais
Site web
bhutan.eregulations.org

Références - Législation

Implemente

Forest and Nature Conservation Act of Bhutan, 1995.

Législation | Bhoutan | 1995

Mot clé: Loi-cadre, Institution, Politique/planification, Forêt publique, Forêt privée, Aire protégée, Coupe de bois/exploitation forestière, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Gestion communautaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Conservation du sol/amélioration du sol, Utilisation durable, Législation de base, Flore sauvage, Protection des espèces, Préservation de l'écosystème

Source: FAO, FAOLEX

Abroge

Forest and nature conservation Rules of Bhutan, 2006.

Législation | Bhoutan | 2006

Mot clé: Pêche continentale, Gestion et conservation des pêches, Engins de pêche/méthodes de pêche, Institution, Politique/planification, Forêt publique, Forêt privée, Aire protégée, Coupe de bois/exploitation forestière, Infractions/sanctions, Autorisation/permis, Gestion communautaire, Gestion forestière/conservation des forêts, Développement durable, Flore sauvage, Protection des espèces

Source: FAO, FAOLEX