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Exhaust gas emission control regulation.

Pays/Territoire
Türkiye
Type du document
Règlement
Date
2009
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Official Journal No. 27190, 4 April 2009.
Sujet
Air et atmosphère
Mot clé
Émissions Qualité de l'air/pollution de l'air Lutte contre la pollution
Aire géographique
Asie, Mer Noire, Europe, Europe et Asie Centrale, Méditerranée, Moyen-Orient, Asie Occidentale
Entry into force notes
This Regulation enters into force immediately after being published in the Official Journal.
Résumé

The purpose of this Regulation is to determine the procedures and principles to control exhaust gas emission due to motor vechiles, to reduce the effects of exhaust gas emission and to protect human health, animals and environment from the negative effects of exhaust emission.

Texte intégral
Turc
Site web
www.rega.basbakanlik.gov.tr

Références - Législation

Implemente

Environment Law No. 2872.

Législation | Türkiye | 1983 (2022)

Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Gestion/conservation, Émissions, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Biodiversité, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Mise en application, Eaux usées/déversement, Éco-produits/processus écologique, Préservation de l'écosystème, Droits/redevances relatives à l'environnement, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Loi-cadre, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Subvention/incitation, Eaux continentales, Gestion intégrée, Emballage/étiquetage, Planification territoriale, Aire marine, Pollution de la mer, Pollution sonore (de l'environnement), Infractions/sanctions, Principe pollueur-payeur, Aire protégée, Protection de l'habitat, Participation du public, Recyclage/réemploi, Droit à un environnement propre/sain, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Eaux superficielles, Développement durable, Utilisation durable, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Zones humides, Droits de l'homme, Politique/planification, Normes, Aquaculture, Gestion des resources en eau douce, Espèces menacées, Protection des espèces, Commerce d'espèces

Source: FAO, FAOLEX

Law on the institution of the Ministry of Environment and Forestry.

Législation | Türkiye | 2003

Mot clé: Institution, Préservation de l'écosystème, Éducation, EIA, Planification environnementale, Normes environnementales, Érosion, Planification territoriale, Monitorage, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Agro-foresterie, Pastoralisme, Gestion forestière/conservation des forêts, Biodiversité, Patrimoine culturel, Faune sauvage, Flore sauvage, Pâturage, Parcs nationaux, Aire protégée, Gestion communautaire, Protection des espèces

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Regulation on control of exhaust gas emission and quality of gasoline and diesel oil.

Législation | Türkiye | 2013

Mot clé: Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Santé publique, Hydrocarbures

Source: FAO, FAOLEX