- Implementé par
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Législation |
Australie
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2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Normes, Préservation de l'écosystème, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
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2019
Mot clé:
Zones humides, Biodiversité, Planification environnementale, Évaluation des ressources/des dommages, Normes de qualité de l'eau, Eaux continentales, Monitorage, Développement durable, Eau potable, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
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2019
Mot clé:
Pollution sonore (de l'environnement), Procédures judiciaires/procédures administratives, Planification environnementale, Normes environnementales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Australie
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2019
Mot clé:
Planification environnementale, Mise en application, Émissions, Normes environnementales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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2009
(2017)
Mot clé:
Couche d'ozone, Classement/déclassement, EIA, Planification environnementale, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Peuples autochtones, Politique/planification, Exploitation minière, Gestion des déchets, Médicaments, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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2000
(2013)
Mot clé:
Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Déchets non-ménagers, Transport/dépôt, Déchets ménagers, Système d'alerte précoce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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1996
(2004)
Mot clé:
Égouts, Déchets non-ménagers, Élimination de déchets, Classement/déclassement, Pollution du sol/qualité, Normes, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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1997
(2006)
Mot clé:
Pollution sonore (de l'environnement), Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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2000
(2009)
Mot clé:
Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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1997
(2006)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
|
2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes, Préservation de l'écosystème, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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1998
(2014)
Mot clé:
Couche d'ozone, Classement/déclassement, EIA, Planification environnementale, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Peuples autochtones, Politique/planification, Exploitation minière, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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1997
(2007)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes, Préservation de l'écosystème, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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2019
(2019)
Mot clé:
Planification environnementale, Classement/déclassement, Royalties/redevances, Institution, Politique/planification, EIA, Pollution sonore (de l'environnement), Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Patrimoine culturel, Exploitation minière, Questions de procédures, Médicaments, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Australie
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2011
(2021)
Mot clé:
Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Fonds spécial, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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2014
(2018)
Mot clé:
Planification environnementale, Autorisation/permis, Exploitation minière, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Peuples autochtones, Politique/planification, Concession
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Australie
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2016
Mot clé:
Patrimoine culturel, Collectivité locale, Protection de l’environnement, Exploitation minière, Hydrocarbures, Lutte contre la pollution, Eaux souterraines, Infractions/sanctions, Prélèvement d'eau, Normes de qualité de l'eau, Droits d'utilisation de l'eau, Forage de puits/puits, Concession, Contrat/accord, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX