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Environment (Mitiaro) Regulations 2008 (No. 5 of 2008).

Pays/Territoire
Îles Cook
Type du document
Règlement
Date
2008
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Environnement gén., Pêche, Mer, Eau, Espèces sauvages et écosystèmes, Déchets et substances dangereuses
Mot clé
Institution Préservation de l'écosystème Gestion des zones côtières Mise en application Infractions/sanctions Pollution de la mer Pêche maritime Engins de pêche/méthodes de pêche Crustacés Gestion et conservation des pêches Animaux aquatiques Lutte contre la pollution Élimination de déchets Déchets dangereux Gestion des déchets Approvisionnement en eau Égouts Pollution des eaux douces Utilisation durable Gestion/conservation Biodiversité Zones humides Droits traditionnels/droits coutumiers Protection de l'habitat Aire protégée Espèces exotiques Commerce international Protection des espèces
Aire géographique
Asie et Pacifique, Océanie, Polinesie, Petits états insulaires en développement, Pacifique Sud
Résumé

These Regulations provide rules relative to a wide variety of matters regarding the environment, fisheries, coastal zone management, wildlife and habitat protection and biodiversity in the island of Mitiaro and the waters within twelve nautical miles of the coast of Mitiaro.

Texte intégral
Anglais
Site web
www.paclii.org

Références - Législation

Implemente

Environment Act 2003 (No. 23 of 2003).

Législation | Îles Cook | 2003

Mot clé: Loi-cadre, Législation de base, Institution, EIA, Planification environnementale, Fonds spécial, Mise en application, Infractions/sanctions, Pollution de la mer, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Bassin/captage/bassin versant, Développement durable, Eaux continentales, Biodiversité, Gestion/conservation, Zones humides, Gestion des zones côtières, Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Aire protégée, Protection des espèces

Source: FAO, FAOLEX