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Decreto Nº 3.516 - Instituto para el Ecodesarrollo Regional Amazónico (ECORAE) (Libro VIII, del Texto Unificado de la Legislación Secundaria del Ministerio del Ambiente).

Pays/Territoire
Équateur
Type du document
Règlement
Date
2003
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Registro Oficial Edición Especial Nº 2, 31 de marzo de 2003.
Sujet
Environnement gén., Espèces sauvages et écosystèmes
Mot clé
Institution Développement agricole Procédures judiciaires/procédures administratives Préservation de l'écosystème Planification environnementale Aire protégée Protection de l'habitat Politique/planification
Aire géographique
Amazone, Amériques, États Andean, Pacifique du Est, Amérique latine et Caraïbes, Amérique du Sud, Pacifique du Sud-Est
Résumé

El presente Decreto expide el Texto Unificado de la Legislación Secundaria del Ministerio del Ambiente, en lo referente al Libro VIII: Instituto para el Ecodesarrollo Regional Amazónico (ECORAE), su estructura, estatuto orgánico y funciones.

Texte intégral
Espagnol
Site web
www.ambiente.gov.ec

Références - Législation

Implemente

Decreto Nº 3.399 - Expide el Texto Unificado de la Legislación Secundaria del Ministerio del Ambiente.

Législation | Équateur | 2002

Mot clé: Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Transport/dépôt, Autorisation/permis, Bioénergie, Certification, Préservation de l'écosystème, EIA, Aire protégée, Planification environnementale, Institution, Recherche, Changement de climat, Royalties/redevances, Pollution de la mer, Politique/planification, Gestion forestière/conservation des forêts, Forêt publique, Forêt de protection, Boisement/reboisement, Enregistrement, Forêt privée, Coupe de bois/exploitation forestière, Sous-produits forestiers, Service forestier/agents forestiers, Mesures de protection des forêts, Érosion, Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol, Remise en état des sols, Gestion des zones côtières, Gestion/conservation, Zones humides, Zone marine, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Biodiversité, Faune sauvage, Flore sauvage, Procédures judiciaires/procédures administratives, Produits de la chasse, Commerce international, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Périodes, Ranch/reproduction en captivité, Espèces exotiques, Protection de l'habitat

Source: FAO, FAOLEX