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Arrêté royal relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky.

Pays/Territoire
Belgique
Type du document
Règlement
Date
2010
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Bétail
Mot clé
Parasites/maladies Vaccination Production animale Santé des animaux
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Mer du Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent arrêté royal est relatif à la lutte contre la maladie d’Aujeszky. Le texte comprend 39 articles répartis en 11 sections comme suit: Champ d'application et définitions (Ier); Dispositions générales (II); Mesures en cas de suspicion de maladie d'Aujeszky (III); Mesures en cas de confirmation de la maladie d'Aujeszky (IV); Vaccination (V); Rétablissement du statut “officiellement indemne d'Aujeszky” (VI); Expertise et indemnisations (VII); Dépistage (VIII); Diagnostic (IX); Mesures applicables d'office (X); Dispositions finales (XI). Une annexe est jointe.

Texte intégral
Français
Site web
www.just.fgov.be

Références - Législation

Implementé par

Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 12 octobre 2010 relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky.

Législation | Belgique | 2013

Mot clé: Santé des animaux, Parasites/maladies, Bovins

Source: FAO, FAOLEX